SSP0005550

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0005550
Nom usuel Ancien site minier uranifère - SAINT NOM
Commune(s) 44069 GUERANDE
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000555001 29/09/2021

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000555001
Date de dernière mise à jour 29/09/2021
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Ancien site de reconnaissance du minerai d'uranium.Le site a fait l’objet des travaux de reconnaissance, par creusement d’une tranchée Date début travaux : 1978. Date fin travaux : 1978. Date fin réaménagement : 1979 (remblayage). Lors du bilan environnemental (2012), les mesures radiologiques réalisées au droit du site, ont montré des valeurs de l'ordre de grandeur des mesures radiologiques naturelles au niveau de l'emprise de l'ancienne tranchée.
Observations: Référence :
- BILAN ENVIRONNEMENTAL - Sites miniers de la Loire-Atlantique (2012)
Description Ancien site de reconnaissance du minerai d'uranium.Le site a fait l’objet des travaux de reconnaissance, par creusement d’une tranchée Date début travaux : 1978. Date fin travaux : 1978. Date fin réaménagement : 1979 (remblayage). Lors du bilan environnemental (2012), les mesures radiologiques réalisées au droit du site, ont montré des valeurs de l'ordre de grandeur des mesures radiologiques naturelles au niveau de l'emprise de l'ancienne tranchée.
Observations: Référence :
- BILAN ENVIRONNEMENTAL - Sites miniers de la Loire-Atlantique (2012)
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00055500101
Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000555001
Ancien identifiant SIS
44SIS08108
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Ancien site de reconnaissance du minerai d'uranium.Le site a fait l’objet des travaux de reconnaissance, par creusement d’une tranchée Date début travaux : 1978. Date fin travaux : 1978. Date fin réaménagement : 1979 (remblayage). Lors du bilan environnemental (2012), les mesures radiologiques réalisées au droit du site, ont montré des valeurs de l'ordre de grandeur des mesures radiologiques naturelles au niveau de l'emprise de l'ancienne tranchée.
Observations: Référence :
- BILAN ENVIRONNEMENTAL - Sites miniers de la Loire-Atlantique (2012)
Carte(s) et plan(s)
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Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
GUERANDE 1 ZI 65 44