SSP0005627
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0005627 |
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| Nom usuel | SOGETREL | ||||||||
| Commune(s) |
07138 LAVILLEDIEU |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000562701 |
| Date de dernière mise à jour | 05/03/2018 |
| Statut de l'instruction | En cours |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) |
07.0028 (BASOL)
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| Environnement | Le site a été un lieu d'un centre de transit de poteaux en bois traités par la société SOGETREL entre 1989 et 2016. A l'occasion d'un diagnostic réalisé lors de la cessation d'activité de SOGETREL en 2016, une pollution des sols a été diagnostiquée. Un diagnostic complémentaire en 2017 confirme cette poullution, notamment au mercure.Toutefois cette pollution n'est pas imputée à SOGETREL. Cette pollution n'a donc pas de responsable identifiée et proviendrait des remblais utilisés pour rehausser les terrains avant l'activité de SOGETREL. |
| Description | Non renseignée |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00056270101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000562701 | |||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
07SIS08188
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||
| Description | Le site a été un lieu d'un centre de transit de poteaux en bois traités par la société SOGETREL entre 1989 et 2016. A l'occasion d'un diagnostic réalisé lors de la cessation d'activité de SOGETREL en 2016, une pollution des sols a été diagnostiquée. Un diagnostic complémentaire en 2017 confirme cette poullution, notamment au mercure.Toutefois cette pollution n'est pas imputée à SOGETREL. Cette pollution n'a donc pas de responsable identifiée et proviendrait des remblais utilisés pour rehausser les terrains avant l'activité de SOGETREL. | |||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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