SSP0005643
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0005643 |
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| Nom usuel | ancienne décharge | ||||||||
| Commune(s) |
04158 QUINSON |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
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| Code(s) INSEE | Non renseigné(s) |
| Date de dernière mise à jour | Non renseignée |
| Statut de l'instruction | En cours |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) |
04.0027 (BASOL)
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| Code(s) INSEE de l'information de l'administration | Non renseigné(s) |
| Environnement | Déversement dans un talus d'ordures ménagères, forte pente périphérique, plateau central entre 5000 et 10000 m2;
Couverture en matériaux perméables, talus et périphérie avec déchets affleurants et éparses à éliminer. Pas d'enjeux eaux souteraines (substrat peu perméable). Dans la mesure où ce site a fait l'objet de déversements de déchets, il est proposé de fixer un secteur d'information sur les sols afin que tout changement d'usage fasse l'objet d'une étude de compatibilité entre l'état des sols et l'usage prévu. |
| Description | Non renseignée |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00056430101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000564301 | ||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
04SIS08206
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||||||||||||
| Description | Déversement dans un talus d'ordures ménagères, forte pente périphérique, plateau central entre 5000 et 10000 m2;
Couverture en matériaux perméables, talus et périphérie avec déchets affleurants et éparses à éliminer. Pas d'enjeux eaux souteraines (substrat peu perméable). Dans la mesure où ce site a fait l'objet de déversements de déchets, il est proposé de fixer un secteur d'information sur les sols afin que tout changement d'usage fasse l'objet d'une étude de compatibilité entre l'état des sols et l'usage prévu. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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