SSP0005649

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0005649

Nom usuel ancienne décharge du Chomel
Commune(s) 05142 SAINT FIRMIN
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction En cours
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s)
05.0012 (BASOL)
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement Stockage entre 1979 et 2003 d'environ 16 000 m3 d'ordure ménagère et 12 000 m3 de déchets divers non dangereux

Dans la mesure où ce site a fait l'objet de déversements de déchets, il est proposé de fixer un secteur d'information sur les sols afin que tout changement d'usage fasse l'objet d'une étude de compatibilité entre l'état des sols et l'usage prévu.
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00056490101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000564901
Ancien identifiant SIS
05SIS08212
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Stockage entre 1979 et 2003 d'environ 16 000 m3 d'ordure ménagère et 12 000 m3 de déchets divers non dangereux

Dans la mesure où ce site a fait l'objet de déversements de déchets, il est proposé de fixer un secteur d'information sur les sols afin que tout changement d'usage fasse l'objet d'une étude de compatibilité entre l'état des sols et l'usage prévu.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
SAINT FIRMIN 4 0D 1009 05
SAINT FIRMIN 4 0D 1001 05
SAINT FIRMIN 4 0D 1002 05
SAINT FIRMIN 4 0D 1003 05
SAINT FIRMIN 4 0D 1006 05
SAINT FIRMIN 4 0D 1008 05