SSP0005669
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0005669 |
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| Nom usuel | ISSARD ET FILS (FORGES DE L'EMINEE) | ||||||||
| Commune(s) |
63231 LA MONNERIE LE MONTEL |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000566901 |
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| Date de dernière mise à jour | 23/01/2019 | ||||||||||||||||||||
| Statut de l'instruction | En cours | ||||||||||||||||||||
| Nom Usuel | Non renseigné | ||||||||||||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) |
63.0057 (BASOL)
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| Environnement | Le site a été occupé par des forges.
Un diagnostic réalisé en 2006 a mis en évidence la présence dans les sols de métaux, hydrocarbures et solvants. Des travaux des dépollution ont été réalisés pour un usage artisanal ou industriel. |
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| Description | En octobre 2006, une étude de sol est faite : 13 sondages sont réalisés dans le sol. Les résultats mettent en évidence des concentrations supérieures aux valeurs de référence en arsenic, chrome, cuivre, nickel, plomb, hydrocarbures totaux, trichloroéthylène et trichloroéthane. La concentration en arsenic est probablement due au fond géochimique du lieu. Différents contenants sont stockés sur le site : cuves (trempe, gazole), fûts, bidons et casiers (stockage de la peinture).
Des opérations de dépollution (enlèvement des déchets, nettoyages des sols, enlèvements des machines et ferrailles diverses) sont effectuées. Les justificatifs de ces enlèvements ont été fournis à la DREAL, excepté le nettoyage des sols constaté sur le site, mais dont le détail n'a pas été transmis à la DREAL. A l'issue des travaux de dépollution, le Bureau d'Etudes rapporte que le site peut être réutilisé à des fins artisanales ou industrielles. |
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| Polluant(s) identifié(s) |
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| Action(s) instruite(s) |
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Mesure de sécurité du site
-
✓ Evacuation de produits ou de déchets
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Travaux de dépollution
-
✓ Sol - Sous-sol
✓ Elimination en installation de stockage des déchets dangereux (ISDD)
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
-
✓ Sol - Sous-sol
Description
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00056690101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000566901 | ||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
63SIS08235
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||||||||||||
| Description | Le site a été occupé par des forges.
Un diagnostic réalisé en 2006 a mis en évidence la présence dans les sols de métaux, hydrocarbures et solvants. Des travaux des dépollution ont été réalisés pour un usage artisanal ou industriel. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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