SSP0005674

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0005674

Nom usuel COUZON (ex DUROL Industries) Thiers
Commune(s) 63430 THIERS
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000567401 11/04/2019

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000567401

Date de dernière mise à jour 11/04/2019
Statut de l'instruction En cours
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s)
63.0059 (BASOL)
Environnement Le site a accueilli notamment des activités de travail des métaux.
la présence de solvant dans les sols a été détectée et l'état du sol a été jugé compatible avec un usage industriel.
Description En mai 2006, 10 sondages sont réalisés, montrant une pollution localisée des sols sur 3 sondages (sur 4 effectués) par du trichloroéthylène au niveau de la zone de polissage/lavage. L'étude conclut que la pollution du site n’induit aucun risque notable vis-à-vis de son environnement et est compatible avec un usage industriel non sensible et que dans le cas d’un changement d’usage, la dépollution de la zone impactée par le trichloroéthylène sera nécessaire. Toutefois, la DREAL souligne que l'étude n'a pas été menée à son terme, les investigations sur les eaux souterraines n'ayant pas été faites.
Polluant(s) identifié(s)
Polluant identifié
COHV, solvants chlorés, fréons / Trichloroéthylène
Action(s) instruite(s)
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
-
✓ Sol - Sous-sol
Description
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
THIERS AY 453
THIERS AY 571

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00056740101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000567401
Ancien identifiant SIS
63SIS08240
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site a accueilli notamment des activités de travail des métaux.
la présence de solvant dans les sols a été détectée et l'état du sol a été jugé compatible avec un usage industriel.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
THIERS AY 453
THIERS AY 571