SSP0005678
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0005678 |
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| Nom usuel | RPAM | ||||||||
| Commune(s) |
95306 HERBLAY |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000567801 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | La société RPAM a débuté ses activités de récupération de pièces automobiles et de dépollution et de démontage de véhicules hors d’usage (VHU) en 2005 jusqu’à sa cessation d’activité en juillet 2016. Un diagnostic de pollution des sols a été réalisé en novembre 2016 et a mis en évidence une pollution des sols en HCT (hydrocarbures totaux) et métaux au niveau des abords de l’atelier de dépollution et de démontage de VHU. Des travaux de dépollution, réalisés en novembre 2016, ont consisté en l’excavation des terres polluées. Toutefois, il subsiste une pollution résiduelle des sols en hydrocarbures et métaux sur le site. L'état des sols est compatible avec un usage industriel.
En cas de changement d'usage du site, il faut s’assurer de la compatibilité de l’état des milieux (sols...) avec l’usage envisagé. |
| Description | La société RPAM a débuté ses activités de récupération de pièces automobiles et de dépollution et de démontage de véhicules hors d’usage (VHU) en 2005 jusqu’à sa cessation d’activité en juillet 2016. Un diagnostic de pollution des sols a été réalisé en novembre 2016 et a mis en évidence une pollution des sols en HCT (hydrocarbures totaux) et métaux au niveau des abords de l’atelier de dépollution et de démontage de VHU. Des travaux de dépollution, réalisés en novembre 2016, ont consisté en l’excavation des terres polluées. Toutefois, il subsiste une pollution résiduelle des sols en hydrocarbures et métaux sur le site. L'état des sols est compatible avec un usage industriel.
En cas de changement d'usage du site, il faut s’assurer de la compatibilité de l’état des milieux (sols...) avec l’usage envisagé. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00056780101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000567801 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
95SIS08244
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Description | La société RPAM a débuté ses activités de récupération de pièces automobiles et de dépollution et de démontage de véhicules hors d’usage (VHU) en 2005 jusqu’à sa cessation d’activité en juillet 2016. Un diagnostic de pollution des sols a été réalisé en novembre 2016 et a mis en évidence une pollution des sols en HCT (hydrocarbures totaux) et métaux au niveau des abords de l’atelier de dépollution et de démontage de VHU. Des travaux de dépollution, réalisés en novembre 2016, ont consisté en l’excavation des terres polluées. Toutefois, il subsiste une pollution résiduelle des sols en hydrocarbures et métaux sur le site. L'état des sols est compatible avec un usage industriel.
En cas de changement d'usage du site, il faut s’assurer de la compatibilité de l’état des milieux (sols...) avec l’usage envisagé. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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