SSP0005881

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0005881

Nom usuel Activités minières
Commune(s) 69257 VAUX EN BEAUJOLAIS
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement Le sol du site est constitué (au moins partiellement) de dépôts liés à
l'exploitation minière. Il se caractérise par des teneurs en plomb ou en
arsenic supérieures au taux de l'environnement local témoin (fond
géochimique local) d'après l'étude menée dans le cadre de
l'application de la directive européenne sur les déchets de l'industrie
extractive (RAPPORT GEODERIS S2018/079DE – 18RHA24030 du 25/07/2018)
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00058810101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000588101
Ancien identifiant SIS
69SIS08458
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 19/07/2022
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le sol du site est constitué (au moins partiellement) de dépôts liés à
l'exploitation minière. Il se caractérise par des teneurs en plomb ou en
arsenic supérieures au taux de l'environnement local témoin (fond
géochimique local) d'après l'étude menée dans le cadre de
l'application de la directive européenne sur les déchets de l'industrie
extractive (RAPPORT GEODERIS S2018/079DE – 18RHA24030 du 25/07/2018)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
VAUX EN BEAUJOLAIS 1 AL 390 69
VAUX EN BEAUJOLAIS 1 AL 397 69
VAUX EN BEAUJOLAIS 1 AL 398 69
VAUX EN BEAUJOLAIS 1 AL 399 69
VAUX EN BEAUJOLAIS 1 AL 400 69
VAUX EN BEAUJOLAIS 1 AL 401 69
VAUX EN BEAUJOLAIS 1 AL 497 69
VAUX EN BEAUJOLAIS 1 AN 316 69
VAUX EN BEAUJOLAIS 1 AN 403 69
VAUX EN BEAUJOLAIS 1 AN 404 69