SSP0005916
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0005916 |
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| Nom usuel | LE CHATAIGNIER | ||||||||
| Commune(s) |
19046 CHAPELLE SPINASSE |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
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| Code(s) INSEE | Non renseigné(s) |
| Date de dernière mise à jour | Non renseignée |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Code(s) INSEE de l'information de l'administration | Non renseigné(s) |
| Environnement | Ancien site minier uranifère passé dans le droit commun (i.e sorti de la police des mines)
Nature des chantiers miniers : Mine à ciel ouvert (MCO) Réaménagement : Mine à ciel ouvert (MCO) et bassins de décantation entièrement remblayés, puis recouverts de terre végétale. Localisation des stériles : parcelles 0309, 0571, 0672 Localisation carreau minier : parcelles 0568, 0571, 0308, 0309, 0672, 0671, 0669, 0670, 0569 Localisation MCO : parcelle 0569, 0568, 0670 Observations: Ancien site minier uranifère / présence de stériles miniers Période d'exploitation minière : 1978 à 1982 Arrêté préfectoral actant de l'abandon des installations minières sur le permis de la Chapelle Spinasse : 08/05/1982 |
| Description | Non renseignée |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00059160101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000591601 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
19SIS08494
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 03/05/2021 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Description | Ancien site minier uranifère passé dans le droit commun (i.e sorti de la police des mines)
Nature des chantiers miniers : Mine à ciel ouvert (MCO) Réaménagement : Mine à ciel ouvert (MCO) et bassins de décantation entièrement remblayés, puis recouverts de terre végétale. Localisation des stériles : parcelles 0309, 0571, 0672 Localisation carreau minier : parcelles 0568, 0571, 0308, 0309, 0672, 0671, 0669, 0670, 0569 Localisation MCO : parcelle 0569, 0568, 0670 Observations: Ancien site minier uranifère / présence de stériles miniers Période d'exploitation minière : 1978 à 1982 Arrêté préfectoral actant de l'abandon des installations minières sur le permis de la Chapelle Spinasse : 08/05/1982 |
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| Carte(s) et plan(s) |
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| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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