SSP0005922

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0005922

Nom usuel LE JACQUET
Commune(s) 19071 DAVIGNAC
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement Ancien site minier uranifère sous police des mines

Nature des chantiers miniers : travaux miniers souterrains (TMS) et mine à ciel ouvert (MCO)
Réaménagement : La mine à ciel ouvert (MCO) est située à flanc de coteau et a été quasiment remblayée par les stériles.
L'entrée du travers-banc a été obturée, puis s'est tassée sur une vingtaine de mètres de long. Les talus de l'ancien carreau constitués par les stériles issus du travers-banc sont toujours visibles. Une zone de résurgence a été repérée au niveau de l'entrée du travers-banc.

La MCO a été partiellement remblayée et la verse à stériles a été réaménagée en pente douce de manière à recréer le flanc existant avant l'exploitation. L'entrée du travers-banc a été remblayée.

Le site est envahi par la végétation (arbres et arbustes, ronces, genets).

Localisation des verses : parcelles 1120 et 0724
Localisation de l'ancien carreau minier : parcelles 1119, 1120, 0724, 0725, 0716, 1132, 1131
Observations: Ancien site minier uranifère / présence de stériles miniers
Période d'exploitation minière : 1961 à 1981 (plusieurs interruptions)
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00059220101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000592201
Ancien identifiant SIS
19SIS08500
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 03/05/2021
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Ancien site minier uranifère sous police des mines

Nature des chantiers miniers : travaux miniers souterrains (TMS) et mine à ciel ouvert (MCO)
Réaménagement : La mine à ciel ouvert (MCO) est située à flanc de coteau et a été quasiment remblayée par les stériles.
L'entrée du travers-banc a été obturée, puis s'est tassée sur une vingtaine de mètres de long. Les talus de l'ancien carreau constitués par les stériles issus du travers-banc sont toujours visibles. Une zone de résurgence a été repérée au niveau de l'entrée du travers-banc.

La MCO a été partiellement remblayée et la verse à stériles a été réaménagée en pente douce de manière à recréer le flanc existant avant l'exploitation. L'entrée du travers-banc a été remblayée.

Le site est envahi par la végétation (arbres et arbustes, ronces, genets).

Localisation des verses : parcelles 1120 et 0724
Localisation de l'ancien carreau minier : parcelles 1119, 1120, 0724, 0725, 0716, 1132, 1131
Observations: Ancien site minier uranifère / présence de stériles miniers
Période d'exploitation minière : 1961 à 1981 (plusieurs interruptions)
Carte(s) et plan(s)
Document diffusable Titre du document Type du document
Extrait cadastral du site
Fiche site LE JACQUET
Télécharger AP création SIS
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
DAVIGNAC 3 0B 1131 19
DAVIGNAC 3 0B 1119 19
DAVIGNAC 3 0B 1120 19