SSP0005924

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0005924
Nom usuel LES SALLES
Commune(s) 19275 USSEL
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement ancien site minier uranifère passé dans le droit commun (i.e. sorti de police des mines)
Nature des chantiers miniers : Travaux miniers souterrains (TMS)
Réaménagement : les travaux miniers ont été remblayés en fin de chantier. Il n'y a aucune trace visible de l'emplacement du puits ni du montage.

Localisation de l'ancien carreau minier : parcelles 0225 et 0135.
Observations: Ancien site minier uranifère / présence de stériles miniers
Période d'exploitation minière : 1962
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00059240101
Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000592401
Ancien identifiant SIS
19SIS08502
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 03/05/2021
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description ancien site minier uranifère passé dans le droit commun (i.e. sorti de police des mines)
Nature des chantiers miniers : Travaux miniers souterrains (TMS)
Réaménagement : les travaux miniers ont été remblayés en fin de chantier. Il n'y a aucune trace visible de l'emplacement du puits ni du montage.

Localisation de l'ancien carreau minier : parcelles 0225 et 0135.
Observations: Ancien site minier uranifère / présence de stériles miniers
Période d'exploitation minière : 1962
Carte(s) et plan(s)
Document diffusable Titre du document Type du document
Extrait cadastral du site
Fiche site LES SALLES
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Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
Ussel 1 YC 0135 19
Ussel 1 YC 0225 19