SSP0005929

Imprimer le descriptif

Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0005929

Nom usuel LA CASINE
Commune(s) 23076 EVAUX LES BAINS
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement Ancien site minier uranifère orphelin (et sorti de police des mines)

Nature des Travaux miniers : Travaux miniers souterrains

Le site se situe au Sud du hameau de la Forêt, au Sud Ouest d'Evaux Les Bains (section ZT, au sud de la parcelle 76).
Des travaux de mise en sécurité du puits (par comblement + tumulus) et de recouvrement des terres marquées par de la terre végétale ont été réalisés en 2012 par l’État.
Mémoire du site à conserver / changement d'usage éventuel
Observations: Ancien site minier uranifère / présence de stériles miniers
Période d'exploitation minière : 1957 à 1959
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00059290101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000592901
Ancien identifiant SIS
23SIS08507
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 03/05/2021
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Ancien site minier uranifère orphelin (et sorti de police des mines)

Nature des Travaux miniers : Travaux miniers souterrains

Le site se situe au Sud du hameau de la Forêt, au Sud Ouest d'Evaux Les Bains (section ZT, au sud de la parcelle 76).
Des travaux de mise en sécurité du puits (par comblement + tumulus) et de recouvrement des terres marquées par de la terre végétale ont été réalisés en 2012 par l’État.
Mémoire du site à conserver / changement d'usage éventuel
Observations: Ancien site minier uranifère / présence de stériles miniers
Période d'exploitation minière : 1957 à 1959
Carte(s) et plan(s)
Document diffusable Titre du document Type du document
Fiche site LA CASSINE
Controles IRSN
fiche IRSN
Télécharger AP création SIS
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
Évaux-les-Bains 1 ZT 0076 23