SSP0005930
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0005930 |
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| Nom usuel | LE FOURNIOUX | ||||||||
| Commune(s) |
23062 CHENIERS |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
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| Code(s) INSEE | Non renseigné(s) |
| Date de dernière mise à jour | Non renseignée |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Code(s) INSEE de l'information de l'administration | Non renseigné(s) |
| Environnement | Ancien site minier uranifère passé dans le droit commun (i.e. sorti de police des mines) sité à environ 1km au Sud-Est du bourg de Chéniers.
Nature des chantiers miniers : mine à ciel ouvert (MCO) Réaménagement : l’ancienne fosse a été laissée en eau. L’alimentation principale se fait par un plan d’eau situé en amont du site. L’aire de stockage du minerai a été décapée et recouverte de terre végétale. Une clôture barbelée entoure le site et un périmètre de sécurité immédiat (clôture grillagée d’environ 1,5 m de hauteur) a été mis en place à l’aplomb des parements les plus abrupts de la MCO. Localisation des verses : parcelles 0154, 0040, 0149 et 0147. Localisation de l'ancien carreau minier : parcelles 0154, 0150, 0147, 0149, 0040, 0237 et 0242. Localisation de la MCO : parcelles 0154, 0242 et 0237. Observations: Ancien site minier uranifère / présence de stériles miniers Période d'exploitation minière : 1981 à 1983 Arrêté préfectoral donnant acte de la déclaration d'abandon des travaux d'exploitation : 28/12/1983 |
| Description | Non renseignée |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00059300101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000593001 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
23SIS08508
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 03/05/2021 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Description | Ancien site minier uranifère passé dans le droit commun (i.e. sorti de police des mines) sité à environ 1km au Sud-Est du bourg de Chéniers.
Nature des chantiers miniers : mine à ciel ouvert (MCO) Réaménagement : l’ancienne fosse a été laissée en eau. L’alimentation principale se fait par un plan d’eau situé en amont du site. L’aire de stockage du minerai a été décapée et recouverte de terre végétale. Une clôture barbelée entoure le site et un périmètre de sécurité immédiat (clôture grillagée d’environ 1,5 m de hauteur) a été mis en place à l’aplomb des parements les plus abrupts de la MCO. Localisation des verses : parcelles 0154, 0040, 0149 et 0147. Localisation de l'ancien carreau minier : parcelles 0154, 0150, 0147, 0149, 0040, 0237 et 0242. Localisation de la MCO : parcelles 0154, 0242 et 0237. Observations: Ancien site minier uranifère / présence de stériles miniers Période d'exploitation minière : 1981 à 1983 Arrêté préfectoral donnant acte de la déclaration d'abandon des travaux d'exploitation : 28/12/1983 |
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| Carte(s) et plan(s) |
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| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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