SSP0005932
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0005932 |
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| Nom usuel | MAS ROUSSINE | ||||||||
| Commune(s) |
23049 CHAMPSANGLARD 23101 JOUILLAT |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
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| Code(s) INSEE | Non renseigné(s) |
| Date de dernière mise à jour | Non renseignée |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Code(s) INSEE de l'information de l'administration | Non renseigné(s) |
| Environnement | Ancien site minier uranifère passé dans le droit commun (i.e. sorti de police des mines.
Nature des chantiers miniers : mines à ciel ouvert (MCO) L'accès à l'ancienne MCO se fait par un chemin en bordure de la D6. La MCO a été laissée en eau après exploitation : le plan d'eau est visible depuis la route. L'accès au plan est entretenu : possibilité de prise d'eau pour usage agricole. Les parements de la MCO sont partiellement visibles du fait de la présence de végétation qui les stabilise. Un petit talus (environ 1 m) constitué de stériles, borde le parement Nord de la MCO. Les parements Ouest et Sud sont envahis par les broussailles et empêchent l'accès à la MCO sur environ 2m. La verse à stériles se trouve au Nord-Ouest de la MCO, séparée de celle-ci par un champ. La verse a été colonisée par la végétation (arbres et broussailles). Plusieurs gros blocs sont visibles en pied de verse. Depuis 2011, des clôtures ont été posées autour de chacune des MCO. Localisation des verses : parcelles 0029, 0031et 0003. Localisation de l'ancien carreau minier : parcelles 0034, 0031, 0029, 0028, 0055 et 0003. Localisation de la MCO : parcelles 0055, 0029, 0030 et 0031. Observations: Ancien site minier uranifère / présence de stériles miniers Période d'exploitation minière : 1968 à 1969 (arrêt suite à 1 effondrement des parois de la MCO de roussine) puis 1980 à 1981 Arrêté préfectoral donnant acte de la déclaration d'abandon de la mine à ciel ouvert de Roussine : 16/11/1981 |
| Description | Non renseignée |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00059320101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000593201 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
23SIS08510
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 03/05/2021 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Description | Ancien site minier uranifère passé dans le droit commun (i.e. sorti de police des mines.
Nature des chantiers miniers : mines à ciel ouvert (MCO) L'accès à l'ancienne MCO se fait par un chemin en bordure de la D6. La MCO a été laissée en eau après exploitation : le plan d'eau est visible depuis la route. L'accès au plan est entretenu : possibilité de prise d'eau pour usage agricole. Les parements de la MCO sont partiellement visibles du fait de la présence de végétation qui les stabilise. Un petit talus (environ 1 m) constitué de stériles, borde le parement Nord de la MCO. Les parements Ouest et Sud sont envahis par les broussailles et empêchent l'accès à la MCO sur environ 2m. La verse à stériles se trouve au Nord-Ouest de la MCO, séparée de celle-ci par un champ. La verse a été colonisée par la végétation (arbres et broussailles). Plusieurs gros blocs sont visibles en pied de verse. Depuis 2011, des clôtures ont été posées autour de chacune des MCO. Localisation des verses : parcelles 0029, 0031et 0003. Localisation de l'ancien carreau minier : parcelles 0034, 0031, 0029, 0028, 0055 et 0003. Localisation de la MCO : parcelles 0055, 0029, 0030 et 0031. Observations: Ancien site minier uranifère / présence de stériles miniers Période d'exploitation minière : 1968 à 1969 (arrêt suite à 1 effondrement des parois de la MCO de roussine) puis 1980 à 1981 Arrêté préfectoral donnant acte de la déclaration d'abandon de la mine à ciel ouvert de Roussine : 16/11/1981 |
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| Carte(s) et plan(s) |
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| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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