SSP0005934

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0005934
Nom usuel VILLEPIGUE
Commune(s) 23056 CHATELUS LE MARCHEIX
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement Ancien site minier uranifère passé dans le droit commun (i.e. sorti de police des mines)

Nature des chantiers miniers : Travaux de reconnaissance par petit chantier (1 travers banc)

L'entrée du travers-banc est nettement visible et a été mis en sécurité en 2016 par pose d'une clôture périphérique (bouchage impossible car présence avérée de chiroptères).

Localisation de l'ancien carreau minier : parcelles 0865, 0864, 0863 et 0862.
Observations: Ancien site minier uranifère / présence de stériles miniers
Période d'exploitation minière : septembre à décembre 1959
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00059340101
Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000593401
Ancien identifiant SIS
23SIS08512
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 03/05/2021
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Ancien site minier uranifère passé dans le droit commun (i.e. sorti de police des mines)

Nature des chantiers miniers : Travaux de reconnaissance par petit chantier (1 travers banc)

L'entrée du travers-banc est nettement visible et a été mis en sécurité en 2016 par pose d'une clôture périphérique (bouchage impossible car présence avérée de chiroptères).

Localisation de l'ancien carreau minier : parcelles 0865, 0864, 0863 et 0862.
Observations: Ancien site minier uranifère / présence de stériles miniers
Période d'exploitation minière : septembre à décembre 1959
Carte(s) et plan(s)
Document diffusable Titre du document Type du document
Analyses sur les eaux Non renseigné
Extrait cadastral du site Non renseigné
Fiche site VILLEPIGUE Non renseigné
⇓ Télécharger AP création SIS AP SIS
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
Châtelus-le-Marcheix 4 0B 0863 23
Châtelus-le-Marcheix 4 0B 0865 23
Châtelus-le-Marcheix 4 0B 0862 23
Châtelus-le-Marcheix 4 0B 0864 23