SSP0005936

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0005936
Nom usuel MARTIN
Commune(s) 33124 CHAMADELLE
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement Ancien site minier passé dans le droit commun (i.e. sorti de police des mines)

Nature des chantiers miniers : mine à ciel ouvert (MCO)
Réaménagement : la tranchée n'a pas été comblée : elle a été réaménagée en plan d’eau. Elle présente un front de taille à 45° à nu.

Localisation des verses : parcelles 0115, 0116 et 0117.
Localisation de l'ancien carreau minier : parcelles 0124, 0126, 0115, 0116, 0117 et 0118.
Localisation de la MCO : parcelles 0126 et 0124.
Observations: Ancien site minier uranifère / présence de stériles miniers.
Période d'exploitation minière : 1988
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00059360101
Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000593601
Ancien identifiant SIS
33SIS08514
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 27/04/2021
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Ancien site minier passé dans le droit commun (i.e. sorti de police des mines)

Nature des chantiers miniers : mine à ciel ouvert (MCO)
Réaménagement : la tranchée n'a pas été comblée : elle a été réaménagée en plan d’eau. Elle présente un front de taille à 45° à nu.

Localisation des verses : parcelles 0115, 0116 et 0117.
Localisation de l'ancien carreau minier : parcelles 0124, 0126, 0115, 0116, 0117 et 0118.
Localisation de la MCO : parcelles 0126 et 0124.
Observations: Ancien site minier uranifère / présence de stériles miniers.
Période d'exploitation minière : 1988
Carte(s) et plan(s)
Document diffusable Titre du document Type du document
Fiche site Martin
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Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
Chamadelle 1 AE 0117 33
Chamadelle 1 AE 0115 33
Chamadelle 1 AE 0126 33
Chamadelle 1 AE 0116 33
Chamadelle 1 AE 0118 33
Chamadelle 1 AE 0124 33