SSP0005948
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0005948 |
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| Nom usuel | LE DOGNON | ||||||||
| Commune(s) |
87162 SAINTE MARIE DE VAUX |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
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| Code(s) INSEE | Non renseigné(s) |
| Date de dernière mise à jour | Non renseignée |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Code(s) INSEE de l'information de l'administration | Non renseigné(s) |
| Environnement | Ancien site minier uranifère passé dans le droit commun (i.E. sorti de police des mines)
Nature du chantier minier : Mine à ciel ouvert (MCO) Réaménagement : Comblement de la MCO, remise en place des stériles, adoucissement de la surface du sol selon les lignes naturelles, empierrage des pistes d’accès et du carreau, couverture avec la terre végétale d’origine de chaque parcelle. Restauration des clôtures originelles. Rejets d'eau dans le réseau d'écoulement des eaux de pluie. Passage de l'eau dans un bassin de décantation, pas de station de traitement. Localisation de la MCO : parcelles 1081, 1102, 0351, 0340, 0860 et 0341. Localisation de l'ancien carreau minier : parcelles 0336, 0337, 0338, 1121, 0341, 0860, 0892, 0357, 0335, 0352, 0843, 0351, 1107, 1102, 1103, 1106, 1128. Observations: Ancien site minier uranifère / présence de stériles miniers. Période d'exploitation minière : 23 mars au 6 juin 1981. Étude d'impact réalisée le 17/07/1980. Déclaration d'abandon des travaux : AP de prise d'acte du 05/01/1982. |
| Description | Non renseignée |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00059480101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000594801 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
87SIS08526
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 27/04/2021 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Description | Ancien site minier uranifère passé dans le droit commun (i.E. sorti de police des mines)
Nature du chantier minier : Mine à ciel ouvert (MCO) Réaménagement : Comblement de la MCO, remise en place des stériles, adoucissement de la surface du sol selon les lignes naturelles, empierrage des pistes d’accès et du carreau, couverture avec la terre végétale d’origine de chaque parcelle. Restauration des clôtures originelles. Rejets d'eau dans le réseau d'écoulement des eaux de pluie. Passage de l'eau dans un bassin de décantation, pas de station de traitement. Localisation de la MCO : parcelles 1081, 1102, 0351, 0340, 0860 et 0341. Localisation de l'ancien carreau minier : parcelles 0336, 0337, 0338, 1121, 0341, 0860, 0892, 0357, 0335, 0352, 0843, 0351, 1107, 1102, 1103, 1106, 1128. Observations: Ancien site minier uranifère / présence de stériles miniers. Période d'exploitation minière : 23 mars au 6 juin 1981. Étude d'impact réalisée le 17/07/1980. Déclaration d'abandon des travaux : AP de prise d'acte du 05/01/1982. |
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| Carte(s) et plan(s) |
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| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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