SSP0005956

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0005956
Nom usuel Parcelles sous le vent de la fonderie DEVAUX WERTS
Commune(s) 77284 MEAUX
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000595601 13/03/2023

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000595601
Date de dernière mise à jour 13/03/2023
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Ces terrains sont situés dans un rayon de 500 mètres des environs de l'ancienne fonderie divisée en 3 parties : l’atelier de fonderie (18 rue Pascal) et l’atelier de modelage (8 rue Pascal), ainsi qu’une annexe en charge de la finition et de l’expédition implantée au 120 rue de l’Epinette. Installée depuis 1968 la fonderie est en cessation d’activité depuis le 13 mars 2007.

Dans le cadre de la cessation d'activité de la fonderie, une étude de l’impact des installations à l’extérieur du site avait été demandée en raison de polluants émis dans l’atmosphère et notamment du plomb durant les années d’exploitations du double cubilot et des fours à induction.
Par conséquent, un diagnostic des sols au regard d’une éventuelle contamination en métaux par les émissions atmosphériques de l’ancienne fonderie a été réalisé en 2007 par l'exploitant.
L’objectif de cette étude était de caractériser d’éventuels impacts au niveau des sols dans un rayon de 500 m autour des limites du site de l’ancienne fonderie située 18 rue Pascal.
A l’aide d’une Rose des Vents fournis par Météo France il a été déterminé que les émissions atmosphériques de la fonderie avaient une dispersion principale vers le Nord-Est du site.
D’après l’étude 12 polluants métalliques ont été retenus au regard de l’activité de l'ancienne fonderie de fonte et d’acier : antimoine (Sb), arsenic (As), Plomb (Pb), Cadmium (Cd), Chrome total (Crt), fer (Fe), Cuivre (Cu), Manganèse (Mn), Molybdène (Mo), Nickel (Ni), Vanadium (V), Zinc (Zn).
Pour les éléments analysés et la zone investiguée, les résultats montrent rue du vide arpents et 10 rue des clos :
• une teneur en plomb de 110 mg/kg MS supérieure aux valeurs présente dans les sols naturels non pollués,
• une teneur en zinc de 410 mg/kg également supérieure au teneur présente dans les sols naturels non pollués.
Pour les autres éléments les résultats montrent des teneurs inférieures aux teneurs naturellement présentes dans les sols naturels non pollués.
Selon les résultats d’analyses des sols, les teneurs supérieures relevées sont observées dans le secteur sous l’influence de vents dominants. Le rapport du bureau d’étude conclut toutefois que la contamination des sols environnants par les métaux est ponctuelle et qu’il n’apparaît pas d’impact significatif engendré par les rejets atmosphériques liés à l’activité de l’ancienne fonderie.
Description Ces terrains sont situés dans un rayon de 500 mètres des environs de l'ancienne fonderie divisée en 3 parties : l’atelier de fonderie (18 rue Pascal) et l’atelier de modelage (8 rue Pascal), ainsi qu’une annexe en charge de la finition et de l’expédition implantée au 120 rue de l’Epinette. Installée depuis 1968 la fonderie est en cessation d’activité depuis le 13 mars 2007.

Dans le cadre de la cessation d'activité de la fonderie, une étude de l’impact des installations à l’extérieur du site avait été demandée en raison de polluants émis dans l’atmosphère et notamment du plomb durant les années d’exploitations du double cubilot et des fours à induction.
Par conséquent, un diagnostic des sols au regard d’une éventuelle contamination en métaux par les émissions atmosphériques de l’ancienne fonderie a été réalisé en 2007 par l'exploitant.
L’objectif de cette étude était de caractériser d’éventuels impacts au niveau des sols dans un rayon de 500 m autour des limites du site de l’ancienne fonderie située 18 rue Pascal.
A l’aide d’une Rose des Vents fournis par Météo France il a été déterminé que les émissions atmosphériques de la fonderie avaient une dispersion principale vers le Nord-Est du site.
D’après l’étude 12 polluants métalliques ont été retenus au regard de l’activité de l'ancienne fonderie de fonte et d’acier : antimoine (Sb), arsenic (As), Plomb (Pb), Cadmium (Cd), Chrome total (Crt), fer (Fe), Cuivre (Cu), Manganèse (Mn), Molybdène (Mo), Nickel (Ni), Vanadium (V), Zinc (Zn).
Pour les éléments analysés et la zone investiguée, les résultats montrent rue du vide arpents et 10 rue des clos :
• une teneur en plomb de 110 mg/kg MS supérieure aux valeurs présente dans les sols naturels non pollués,
• une teneur en zinc de 410 mg/kg également supérieure au teneur présente dans les sols naturels non pollués.
Pour les autres éléments les résultats montrent des teneurs inférieures aux teneurs naturellement présentes dans les sols naturels non pollués.
Selon les résultats d’analyses des sols, les teneurs supérieures relevées sont observées dans le secteur sous l’influence de vents dominants. Le rapport du bureau d’étude conclut toutefois que la contamination des sols environnants par les métaux est ponctuelle et qu’il n’apparaît pas d’impact significatif engendré par les rejets atmosphériques liés à l’activité de l’ancienne fonderie.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00059560101
Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000595601
Ancien identifiant SIS
77SIS08537
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Ces terrains sont situés dans un rayon de 500 mètres des environs de l'ancienne fonderie divisée en 3 parties : l’atelier de fonderie (18 rue Pascal) et l’atelier de modelage (8 rue Pascal), ainsi qu’une annexe en charge de la finition et de l’expédition implantée au 120 rue de l’Epinette. Installée depuis 1968 la fonderie est en cessation d’activité depuis le 13 mars 2007.

Dans le cadre de la cessation d'activité de la fonderie, une étude de l’impact des installations à l’extérieur du site avait été demandée en raison de polluants émis dans l’atmosphère et notamment du plomb durant les années d’exploitations du double cubilot et des fours à induction.
Par conséquent, un diagnostic des sols au regard d’une éventuelle contamination en métaux par les émissions atmosphériques de l’ancienne fonderie a été réalisé en 2007 par l'exploitant.
L’objectif de cette étude était de caractériser d’éventuels impacts au niveau des sols dans un rayon de 500 m autour des limites du site de l’ancienne fonderie située 18 rue Pascal.
A l’aide d’une Rose des Vents fournis par Météo France il a été déterminé que les émissions atmosphériques de la fonderie avaient une dispersion principale vers le Nord-Est du site.
D’après l’étude 12 polluants métalliques ont été retenus au regard de l’activité de l'ancienne fonderie de fonte et d’acier : antimoine (Sb), arsenic (As), Plomb (Pb), Cadmium (Cd), Chrome total (Crt), fer (Fe), Cuivre (Cu), Manganèse (Mn), Molybdène (Mo), Nickel (Ni), Vanadium (V), Zinc (Zn).
Pour les éléments analysés et la zone investiguée, les résultats montrent rue du vide arpents et 10 rue des clos :
• une teneur en plomb de 110 mg/kg MS supérieure aux valeurs présente dans les sols naturels non pollués,
• une teneur en zinc de 410 mg/kg également supérieure au teneur présente dans les sols naturels non pollués.
Pour les autres éléments les résultats montrent des teneurs inférieures aux teneurs naturellement présentes dans les sols naturels non pollués.
Selon les résultats d’analyses des sols, les teneurs supérieures relevées sont observées dans le secteur sous l’influence de vents dominants. Le rapport du bureau d’étude conclut toutefois que la contamination des sols environnants par les métaux est ponctuelle et qu’il n’apparaît pas d’impact significatif engendré par les rejets atmosphériques liés à l’activité de l’ancienne fonderie.
Carte(s) et plan(s)
Document diffusable Titre du document Type du document
⇓ Télécharger Résultats des analyses du sols en métaux
⇓ Télécharger Localisation des prélèvements autours du site de la Fonderie
⇓ Télécharger Rose des Vents
⇓ Télécharger Carte des teneurs en plomb et zinc
⇓ Télécharger Plan de localisation du site de l'ancienne fonderie
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
MEAUX 1 AE 744 77
MEAUX 1 AE 677 77