SSP0005958
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0005958 |
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| Nom usuel | Décharge | ||||||||
| Commune(s) |
69227 SAINT MARTIN EN HAUT |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000595801 |
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| Date de dernière mise à jour | 29/06/2023 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Statut de l'instruction | Clôturée | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom Usuel | Non renseigné | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Environnement | Le site a été utilisé comme décharge lors de la première moitié du XXème siècle.
La présence de métaux ferreux, pneus et divers ordures est signalée sur une profondeur de 6 à 8 mètres. |
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| Description | Le site a été utilisé comme décharge lors de la première moitié du XXème siècle.
La présence de métaux ferreux, pneus et divers ordures est signalée sur une profondeur de 6 à 8 mètres. |
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| Polluant(s) identifié(s) |
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| Action(s) instruite(s) |
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
-
Description
Diagnostic
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00059580101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000595801 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
69SIS08539
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 29/02/2024 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | 20/02/2024 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Description | Le site a été utilisé comme décharge lors de la première moitié du XXème siècle. La présence de métaux ferreux, pneus et divers ordures est signalée sur une profondeur de 6 à 8 mètres. Dans le cadre de la consultation des collectivités pour la prise du SIS, la mairie a signalé la nécessité d'étendre la zone candidate au SIS. Les parcelles AC 504 et AC 498, propriétés de la commue, ont été ajoutées. Les autres parcelles (AC 676, 675, 272, 478 et 354) seront ajoutées lors de la prochaine mise à jour. Mise à jour 2023 : ajout des parcelles AC 676, AC 675, AC 272, AC 478, AC 354 suite à la consultation des collectivités et retour de la mairie pour étendre le SIS. |
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| Carte(s) et plan(s) |
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| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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