SSP0005967
Imprimer le descriptif
Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0005967 |
||||||||
| Nom usuel | Site de l'atelier d'ébardage Fonderie DEVAUX WERTS | ||||||||
| Commune(s) |
77284 MEAUX |
||||||||
| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
|
||||||||
| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
|
Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
|
| Code(s) INSEE | Non renseigné(s) |
| Date de dernière mise à jour | Non renseignée |
| Statut de l'instruction | En cours |
| Nom Usuel | Site de l'atelier d'ébardage Fonderie DEVAUX WERTS |
| Autre(s) identifiant(s) |
77.0066 (BASOL)
|
| Code(s) INSEE de l'information de l'administration | Non renseigné(s) |
| Environnement | Le site est une ancienne fonderie située à Meaux divisée en 3 parties : l’atelier de fonderie (18 rue Pascal) et l’atelier de modelage (8 rue Pascal), ainsi qu’une annexe en charge de la finition et de l’expédition implantée au 120 rue de l’Épinette. La fonderie appartenait au groupe DELACHAUX.
Installée depuis 1968 la fonderie est en cessation d’activité depuis le 13 mars 2007. Selon les études réalisées en 2003 et 2006 sur les sites situés 8 et 18 rue Pascal, une absence de pollution avait été constatée. Dans le cadre de la cessation d’activité le site situé 120 rue de l’Épinette a fait l’objet d’un diagnostic des sols. Les prélèvements de sols ont été effectués : • à proximité d’une ancienne cabine de peinture, • à proximité de l’ancien bain de trempage, • au niveau d’une zone de stockage de bennes à résidus divers, • au niveau d’une zone de stockage de fûts d’huile. Les analyses ont porté sur les CAV (Composés Aromatiques Volatils tels que les BTEX et COHV), les HCT (Hydrocarbures Totaux), les HAP (Hydrocarbure Aromatique Polycyclique) et les métaux. Les analyses ont été réalisées en utilisant les valeurs seuils françaises de gestion applicables à cette époque, Valeur de Définition Source Sol (VDSS) et Valeur de Constat d’Impact (VCI) comme valeur de référence. Pour les éléments analysés et les zones investiguées, les résultats de l'étude des sols montrent : • des teneurs en CAV dont BTEX et COHV inférieures aux limites de quantification analytique (LQ), • des teneurs en HCT et HAP inférieures aux VDSS correspondantes, • des teneurs en métaux inférieures aux VDSS correspondantes, à l’exception d’une teneur en l’arsenic à hauteur de 20 mg/kg MS au niveau de la zone de stockage des bennes à résidus supérieure à la VDSS. Le rapport du bureau d'étude conclut à une légère pollution à l'arsenic. |
| Description | Non renseignée |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
|
| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00059670101 |
|||||||||||||||||||||
| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000596701 | |||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
77SIS08548
|
|||||||||||||||||||||
| Type d'obligation réglementaire |
|
|||||||||||||||||||||
| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||||||||
| Description | Le site est une ancienne fonderie située à Meaux divisée en 3 parties : l’atelier de fonderie (18 rue Pascal) et l’atelier de modelage (8 rue Pascal), ainsi qu’une annexe en charge de la finition et de l’expédition implantée au 120 rue de l’Épinette. La fonderie appartenait au groupe DELACHAUX.
Installée depuis 1968 la fonderie est en cessation d’activité depuis le 13 mars 2007. Selon les études réalisées en 2003 et 2006 sur les sites situés 8 et 18 rue Pascal, une absence de pollution avait été constatée. Dans le cadre de la cessation d’activité le site situé 120 rue de l’Épinette a fait l’objet d’un diagnostic des sols. Les prélèvements de sols ont été effectués : • à proximité d’une ancienne cabine de peinture, • à proximité de l’ancien bain de trempage, • au niveau d’une zone de stockage de bennes à résidus divers, • au niveau d’une zone de stockage de fûts d’huile. Les analyses ont porté sur les CAV (Composés Aromatiques Volatils tels que les BTEX et COHV), les HCT (Hydrocarbures Totaux), les HAP (Hydrocarbure Aromatique Polycyclique) et les métaux. Les analyses ont été réalisées en utilisant les valeurs seuils françaises de gestion applicables à cette époque, Valeur de Définition Source Sol (VDSS) et Valeur de Constat d’Impact (VCI) comme valeur de référence. Pour les éléments analysés et les zones investiguées, les résultats de l'étude des sols montrent : • des teneurs en CAV dont BTEX et COHV inférieures aux limites de quantification analytique (LQ), • des teneurs en HCT et HAP inférieures aux VDSS correspondantes, • des teneurs en métaux inférieures aux VDSS correspondantes, à l’exception d’une teneur en l’arsenic à hauteur de 20 mg/kg MS au niveau de la zone de stockage des bennes à résidus supérieure à la VDSS. Le rapport du bureau d'étude conclut à une légère pollution à l'arsenic. |
|||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
|
|||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
|
|||||||||||||||||||||
| Parcelle(s) concernée(s) |
|
