SSP0006000

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0006000

Nom usuel AXILONE
Commune(s) 77418 SAINT LOUP DE NAUD
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000600001 13/03/2023

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000600001

Date de dernière mise à jour 13/03/2023
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site a accueilli une unité de fabrication de bouchons en plastique pour contenants de produits cosmétiques de luxe de 1969 à 2001.
Le diagnostic de pollution des sols d'octobre 2003 fait état d'une pollution aux hydrocarbures (8980 mg/kg), d'une pollution au mercure (jusqu'à 21 mg /kg à 2 m de profondeur), d'une pollution aux Composés Organiques Volatils (jusqu'à 6,03 mg/kg) pour le trichloréthylène.

Des travaux de dépollution sont intervenus courant 2004. L'excavation du sol a été faite au droit de l'ancienne zone de brûlage et de stockage des déchets. L'ensemble de la dalle de l'atelier de métallisation et du local de stockage des matières premières a été nettoyée. Les déchets ont été éliminés.

A l'issue des travaux, le site est considéré comme banalisable.
Description Le site a accueilli une unité de fabrication de bouchons en plastique pour contenants de produits cosmétiques de luxe de 1969 à 2001.
Le diagnostic de pollution des sols d'octobre 2003 fait état d'une pollution aux hydrocarbures (8980 mg/kg), d'une pollution au mercure (jusqu'à 21 mg /kg à 2 m de profondeur), d'une pollution aux Composés Organiques Volatils (jusqu'à 6,03 mg/kg) pour le trichloréthylène.

Des travaux de dépollution sont intervenus courant 2004. L'excavation du sol a été faite au droit de l'ancienne zone de brûlage et de stockage des déchets. L'ensemble de la dalle de l'atelier de métallisation et du local de stockage des matières premières a été nettoyée. Les déchets ont été éliminés.

A l'issue des travaux, le site est considéré comme banalisable.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00060000101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000600001
Ancien identifiant SIS
77SIS08584
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site a accueilli une unité de fabrication de bouchons en plastique pour contenants de produits cosmétiques de luxe de 1969 à 2001.
Le diagnostic de pollution des sols d'octobre 2003 fait état d'une pollution aux hydrocarbures (8980 mg/kg), d'une pollution au mercure (jusqu'à 21 mg /kg à 2 m de profondeur), d'une pollution aux Composés Organiques Volatils (jusqu'à 6,03 mg/kg) pour le trichloréthylène.

Des travaux de dépollution sont intervenus courant 2004. L'excavation du sol a été faite au droit de l'ancienne zone de brûlage et de stockage des déchets. L'ensemble de la dalle de l'atelier de métallisation et du local de stockage des matières premières a été nettoyée. Les déchets ont été éliminés.

A l'issue des travaux, le site est considéré comme banalisable.
Carte(s) et plan(s)
Document diffusable Titre du document Type du document
Télécharger Tableau comparatif des niveaux de concentration en COV dans les sols Non renseigné
Télécharger Tableau comparatif des niveaux de concentration en hydrocarbures totaux et métaux dans les sols Non renseigné
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
SAINT LOUP DE NAUD 3 0B 474 77
SAINT LOUP DE NAUD 3 0B 959 77
SAINT LOUP DE NAUD 3 0B 470 77
SAINT LOUP DE NAUD 3 0B 469 77
SAINT LOUP DE NAUD 3 0B 961 77
SAINT LOUP DE NAUD 3 0B 956 77
SAINT LOUP DE NAUD 3 0B 917 77
SAINT LOUP DE NAUD 3 0B 449 77
SAINT LOUP DE NAUD 3 0B 448 77
SAINT LOUP DE NAUD 3 0B 446 77
SAINT LOUP DE NAUD 3 0B 955 77
SAINT LOUP DE NAUD 3 0B 445 77
SAINT LOUP DE NAUD 3 0B 447 77
SAINT LOUP DE NAUD 3 0B 471 77
SAINT LOUP DE NAUD 3 0B 960 77
SAINT LOUP DE NAUD 3 0B 918 77
SAINT LOUP DE NAUD 3 0B 466 77
SAINT LOUP DE NAUD 3 0B 464 77
SAINT LOUP DE NAUD 3 0B 461 77
SAINT LOUP DE NAUD 3 0B 953 77
SAINT LOUP DE NAUD 3 0B 957 77
SAINT LOUP DE NAUD 3 0B 954 77
SAINT LOUP DE NAUD 3 0B 958 77