SSP0006027
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0006027 |
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| Nom usuel | TECAL | ||||||||
| Commune(s) |
60256 FRESNEAUX MONTCHEVREUIL |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
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| Code(s) INSEE | Non renseigné(s) |
| Date de dernière mise à jour | Non renseignée |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Code(s) INSEE de l'information de l'administration | Non renseigné(s) |
| Environnement | La société TECAL exploitait des installations de traitement de surface sur la commune de Fresnaux Montchevreuil. En 2005, M. le préfet a imposé à la société la remise d'un diagnostic initial de l'état des sols. La société a notifié la cessation de ses activités le 31 octobre 2006 comprenant un diagnostic de l'état des sols (pollutions nickel et chrome relevées) et une évaluation simplifiée des risques pour un usage futur industriel qui classe le site "à surveiller". Observations: memoire de cessation d'activités du 27 octobre 2006 par le bureau d'études FCC |
| Description | Non renseignée |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00060270101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000602701 | ||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
60SIS08612
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 11/03/2024 | ||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||||||||||||
| Description | La société TECAL exploitait des installations de traitement de surface sur la commune de Fresnaux Montchevreuil. En 2005, M. le préfet a imposé à la société la remise d'un diagnostic initial de l'état des sols. La société a notifié la cessation de ses activités le 31 octobre 2006 comprenant un diagnostic de l'état des sols (pollutions nickel et chrome relevées) et une évaluation simplifiée des risques pour un usage futur industriel qui classe le site "à surveiller". Observations: memoire de cessation d'activités du 27 octobre 2006 par le bureau d'études FCC |
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| Carte(s) et plan(s) |
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| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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