SSP0006034
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0006034 |
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| Nom usuel | Société SPIDU | ||||||||
| Commune(s) |
77083 CHAMPS SUR MARNE |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000603401 |
| Date de dernière mise à jour | 13/03/2023 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | La société SPIDU est en cessation d’activité depuis le 4 janvier 1999 et n'est pas répertoriée dans le registre des sociétés. Cette société exerçait une activité d’assemblage de chaudière comprenant les activités suivantes :
• chaudronnerie et tôlerie, • travail des métaux, • application par pulvérisation de peinture à base de solvant, • séchage de peinture en cabine, • utilisation de 2 compresseurs d’air, • stockage en cuve aérienne de 1000 kg de gaz liquéfié, • stockage de 2 cuves enterrées de fuel (3500 l et 8000 l) et une cuve aérienne de fuel de 5000 l. Lors de la vente du terrain à des fins de construction de logements (usage sensible), une étude des sols a été réalisée afin de confirmer ou non la présence potentielle de pollution notamment liée au travail des métaux, à l’utilisation de peinture, aux équipements présents sur le site (cuves) et aux remblais utilisés lors de la construction des bâtiments (amiante). Au total 14 sondages et 1 piézomètre ont été installés. Les recherches sur les échantillons portaient sur les traces de métaux lourds, d’hydrocarbures, de solvants aromatiques et chlorés ainsi que les Polychlorobiphényles (PCB). Les analyses révèlent la présence de cuivre en concentration supérieure aux teneurs naturellement présentes dans les sols non pollués mais inférieure à la Valeur de Constat d’impact (VCI) pour un usage sensible. Les analyses mettent également en évidence au niveau de la cuve à fuel enterrée une concentration importante en hydrocarbures qui décroît en profondeur. Cependant aucune de ces concentrations ne dépassent la VCI usage sensible. Les résultats démontrent une absence de pollution aux solvants chlorés et aromatiques ainsi qu’au PCB. Le rapport conclut à une absence de pollution pour les paramètres recherchés mais en précisant néanmoins que la teneur en hydrocarbures et en cuivre reste tout de même importante (180 mg/kg alors que la VCI usage sensible est de 190 mg/kg pour le cuivre). Dans ce cadre lors du futur aménagement du site pour des logements à usage collectifs, le rapport indique que 24,06 tonnes de terres contenant des hydrocarbures ont été excavées et envoyées en centre d’enfouissement technique de classe 2, que les 2 cuves enterrées ont été dégazées et que les déchets amiantes ont été éliminés. Observations: Une analyse des eaux a été réalisée ne révélant pas de contamination par les composés recherchés (métaux lourds et hydrocarbures). |
| Description | La société SPIDU est en cessation d’activité depuis le 4 janvier 1999 et n'est pas répertoriée dans le registre des sociétés. Cette société exerçait une activité d’assemblage de chaudière comprenant les activités suivantes :
• chaudronnerie et tôlerie, • travail des métaux, • application par pulvérisation de peinture à base de solvant, • séchage de peinture en cabine, • utilisation de 2 compresseurs d’air, • stockage en cuve aérienne de 1000 kg de gaz liquéfié, • stockage de 2 cuves enterrées de fuel (3500 l et 8000 l) et une cuve aérienne de fuel de 5000 l. Lors de la vente du terrain à des fins de construction de logements (usage sensible), une étude des sols a été réalisée afin de confirmer ou non la présence potentielle de pollution notamment liée au travail des métaux, à l’utilisation de peinture, aux équipements présents sur le site (cuves) et aux remblais utilisés lors de la construction des bâtiments (amiante). Au total 14 sondages et 1 piézomètre ont été installés. Les recherches sur les échantillons portaient sur les traces de métaux lourds, d’hydrocarbures, de solvants aromatiques et chlorés ainsi que les Polychlorobiphényles (PCB). Les analyses révèlent la présence de cuivre en concentration supérieure aux teneurs naturellement présentes dans les sols non pollués mais inférieure à la Valeur de Constat d’impact (VCI) pour un usage sensible. Les analyses mettent également en évidence au niveau de la cuve à fuel enterrée une concentration importante en hydrocarbures qui décroît en profondeur. Cependant aucune de ces concentrations ne dépassent la VCI usage sensible. Les résultats démontrent une absence de pollution aux solvants chlorés et aromatiques ainsi qu’au PCB. Le rapport conclut à une absence de pollution pour les paramètres recherchés mais en précisant néanmoins que la teneur en hydrocarbures et en cuivre reste tout de même importante (180 mg/kg alors que la VCI usage sensible est de 190 mg/kg pour le cuivre). Dans ce cadre lors du futur aménagement du site pour des logements à usage collectifs, le rapport indique que 24,06 tonnes de terres contenant des hydrocarbures ont été excavées et envoyées en centre d’enfouissement technique de classe 2, que les 2 cuves enterrées ont été dégazées et que les déchets amiantes ont été éliminés. Observations: Une analyse des eaux a été réalisée ne révélant pas de contamination par les composés recherchés (métaux lourds et hydrocarbures). |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00060340101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000603401 | |||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
77SIS08621
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||
| Description | La société SPIDU est en cessation d’activité depuis le 4 janvier 1999 et n'est pas répertoriée dans le registre des sociétés. Cette société exerçait une activité d’assemblage de chaudière comprenant les activités suivantes :
• chaudronnerie et tôlerie, • travail des métaux, • application par pulvérisation de peinture à base de solvant, • séchage de peinture en cabine, • utilisation de 2 compresseurs d’air, • stockage en cuve aérienne de 1000 kg de gaz liquéfié, • stockage de 2 cuves enterrées de fuel (3500 l et 8000 l) et une cuve aérienne de fuel de 5000 l. Lors de la vente du terrain à des fins de construction de logements (usage sensible), une étude des sols a été réalisée afin de confirmer ou non la présence potentielle de pollution notamment liée au travail des métaux, à l’utilisation de peinture, aux équipements présents sur le site (cuves) et aux remblais utilisés lors de la construction des bâtiments (amiante). Au total 14 sondages et 1 piézomètre ont été installés. Les recherches sur les échantillons portaient sur les traces de métaux lourds, d’hydrocarbures, de solvants aromatiques et chlorés ainsi que les Polychlorobiphényles (PCB). Les analyses révèlent la présence de cuivre en concentration supérieure aux teneurs naturellement présentes dans les sols non pollués mais inférieure à la Valeur de Constat d’impact (VCI) pour un usage sensible. Les analyses mettent également en évidence au niveau de la cuve à fuel enterrée une concentration importante en hydrocarbures qui décroît en profondeur. Cependant aucune de ces concentrations ne dépassent la VCI usage sensible. Les résultats démontrent une absence de pollution aux solvants chlorés et aromatiques ainsi qu’au PCB. Le rapport conclut à une absence de pollution pour les paramètres recherchés mais en précisant néanmoins que la teneur en hydrocarbures et en cuivre reste tout de même importante (180 mg/kg alors que la VCI usage sensible est de 190 mg/kg pour le cuivre). Dans ce cadre lors du futur aménagement du site pour des logements à usage collectifs, le rapport indique que 24,06 tonnes de terres contenant des hydrocarbures ont été excavées et envoyées en centre d’enfouissement technique de classe 2, que les 2 cuves enterrées ont été dégazées et que les déchets amiantes ont été éliminés. Observations: Une analyse des eaux a été réalisée ne révélant pas de contamination par les composés recherchés (métaux lourds et hydrocarbures). |
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| Carte(s) et plan(s) |
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| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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