SSP0006038
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0006038 |
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| Nom usuel | Rue des caves - fuite de fioul chez un particulier | ||||||||
| Commune(s) |
77039 BOISSISE LA BERTRAND |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000603801 |
| Date de dernière mise à jour | 13/03/2023 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Lors du redémarrage de son chauffage, un particulier se rend compte du déversement accidentel de plusieurs milliers de litres de fioul provenant de sa cuve enterrée.
Une compagnie d'assurance mandate en 1999 deux diagnostics des sols et de la nappe à proximité de la cuve à fioul. Le deuxième diagnostic conclut à la présence anormale d'hydrocarbures à 5,5 m de profondeur (760 mg/kg de matières sèches) sur un sondage à proximité immédiate de la cuve. Aucun surnageant d'hydrocarbures n'est néanmoins observé au niveau des piézomètres. Le bureau d'études émet l'hypothèse d'une migration de la pollution par voie préférentielle karstique vers une cavité ou un stockage par absorption par des roches calcaires. |
| Description | Lors du redémarrage de son chauffage, un particulier se rend compte du déversement accidentel de plusieurs milliers de litres de fioul provenant de sa cuve enterrée.
Une compagnie d'assurance mandate en 1999 deux diagnostics des sols et de la nappe à proximité de la cuve à fioul. Le deuxième diagnostic conclut à la présence anormale d'hydrocarbures à 5,5 m de profondeur (760 mg/kg de matières sèches) sur un sondage à proximité immédiate de la cuve. Aucun surnageant d'hydrocarbures n'est néanmoins observé au niveau des piézomètres. Le bureau d'études émet l'hypothèse d'une migration de la pollution par voie préférentielle karstique vers une cavité ou un stockage par absorption par des roches calcaires. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00060380101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000603801 | ||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
77SIS08626
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||
| Description | Lors du redémarrage de son chauffage, un particulier se rend compte du déversement accidentel de plusieurs milliers de litres de fioul provenant de sa cuve enterrée.
Une compagnie d'assurance mandate en 1999 deux diagnostics des sols et de la nappe à proximité de la cuve à fioul. Le deuxième diagnostic conclut à la présence anormale d'hydrocarbures à 5,5 m de profondeur (760 mg/kg de matières sèches) sur un sondage à proximité immédiate de la cuve. Aucun surnageant d'hydrocarbures n'est néanmoins observé au niveau des piézomètres. Le bureau d'études émet l'hypothèse d'une migration de la pollution par voie préférentielle karstique vers une cavité ou un stockage par absorption par des roches calcaires. |
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| Carte(s) et plan(s) |
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| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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