SSP0006108

Imprimer le descriptif

Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0006108
Nom usuel Prosimo/Jean Guille
Commune(s) 57757 YUTZ
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000610801 18/03/2025

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000610801
Code(s) INSEE 57372
57757
Date de dernière mise à jour 18/03/2025
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Prosimo/Jean Guille
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration 57372
57757
Environnement Non renseignée
Description Le site a accueilli des activités historiques de réparation ferroviaire de 1909 à 1975 puis des activités sidérurgiques de 1980 à 2014.
Observations: Le diagnostic environnemental de la qualité des sols réalisé en 2015 fait état de pollutions organiques ponctuelles (hydrocarbures totaux, hydrocarbures aromatiques polycycliques) ainsi qu'une pollution en métaux lourds (arsenic, cadmium, plomb, zinc, cuivre, nickel et avec un léger dépassement par rapport au bruit de fond : le mercure).
Des traces ont été détectées en trichloroéthylène et tétrachloroéthylène à des valeurs proches du seuil de détection du laboratoire.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
Kuntzig 1 07 0300 57
Yutz 1 33 0314 57
Yutz 1 33 0358 57
Kuntzig 1 07 0221 57
Kuntzig 1 07 0299 57
Yutz 1 27 0226 57
Yutz 1 27 0160 57
Yutz 1 33 0322 57
Yutz 1 27 0075 57
Yutz 1 27 0098 57

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00061080101
Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000610801
Ancien identifiant SIS
57SIS08700
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 18/03/2025
Date de l'Arrêté Préfectoral 14/01/2025
Nom(s) Usuel(s) Prosimo/Jean
Description Le site présente des pollutions organiques ponctuelles (hydrocarbures totaux, hydrocarbures aromatiques polycycliques) ainsi qu'une pollution en métaux lourds (arsenic, cadmium, plomb, zinc, cuivre, nickel et avec un léger dépassement par rapport au bruit de fond : le mercure.
Des traces ont été détectées en trichloroéthylène et tétrachloroéthylène à des valeurs proches du seuil de détection du laboratoire.
En cas d'un projet d'aménagement, des investigations complémentaires seront nécessaires pour le rendre compatible à l'usage auquel il sera destiné.
Carte(s) et plan(s)
Document diffusable Titre du document Type du document
⇓ Télécharger Arrêté prefectoral n°2019-DCAT-BEPE-217
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
YUTZ 1 27 0055 57
YUTZ 1 27 0090 57
YUTZ 1 27 0098 57
YUTZ 1 27 0075 57
KUNTZIG 1 07 0221 57
YUTZ 1 27 0056 57
KUNTZIG 1 07 0253 57
KUNTZIG 1 07 0247 57
YUTZ 1 27 0077 57
YUTZ 1 33 0322 57
YUTZ 1 33 0314 57
YUTZ 1 33 0305 57
YUTZ 1 33 0309 57
KUNTZIG 1 07 0252 57