SSP0006129
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0006129 |
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| Nom usuel | CESSOY AUTO PLUS | ||||||||
| Commune(s) |
77068 CESSOY EN MONTOIS |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000612901 |
| Date de dernière mise à jour | 13/03/2023 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | La dernière activité du site était une casse automobile. Elle s'est implantée en janvier 1989 au droit d'une ancienne carrière d’argile exploitée par les Établissements Couture et Cie (fabrication de terre cuite ou de faïence).
Le diagnostic de pollution réalisé dans le cadre de la cessation d'activité de la casse automobile mentionne la présence d’un puits de 25 m de profondeur qui atteint la couche géologique des argiles de Sparnacien, qui est régionalement exploitée pour la faïence ou les argiles réfractaires. Le site est en cessation d’activité depuis janvier 2014. Il représente une surface de 4000 m² qui correspond aux aires d’entreposage des carcasses de véhicules, à la zone de dépollution et à un espace enherbé en contrebas de cette zone de dépollution. Au moment du diagnostic, les carcasses de véhicules avaient été enlevées et les cuves de récupération de l’atelier étaient en cours de vidange. Deux zones considérées comme suspectes ont été retenues pour effectuer les analyses : • l’espace en herbe en contrebas de la zone de dépollution (écoulement potentiellement pollué, présence d’une fosse), • et les zones de stockage des carcasses (zone gravillonnée ou herbe) où des tâches au sol ont été repérées. Les paramètres d’analyses retenus étaient les suivants : métaux lourds, hydrocarbures totaux (HCT), BTEX (Benzène, Toluène, Éthylbenzène, Xylènes), et Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP) sur 4 échantillons suspects. Les métaux lourds et les HCT ont été analysés sur 6 autres échantillons. Le rapport précise que 5 sondages ont montré des indices de pollution, soit par la présence de grains noirs ou d’enduits noirs craquelés ou par une odeur marquée d’hydrocarbures. Les résultats d’analyses pour les métaux lourds montrent : • une concentration en cuivre (78 mg/kg MS) et en zinc (220 mg/kg MS) légèrement supérieure aux concentrations rencontrées dans les sols naturels non pollués, • des concentrations plus élevées pour le mercure (1,7 mg/kg MS) et le cadmium (1 mg/kg MS), • un échantillon de surface d’un sondage dépasse les seuils de concentration totale de métaux dans les sols naturels non pollués pour 6 métaux sur 8. Ce sondage a été réalisé directement sous la zone gravillonnée où de nombreuses carcasses étaient entreposées (tâches huileuses). Au vu des résultats il apparaît que la pollution en métaux lourds est très localisée. Concernant les résultats d’analyses des HCT, les échantillons pour lesquels une odeur d’hydrocarbures a été détectée lors des sondages montrent tous des teneurs significativement supérieures (un maximum de 9800 mg/kg MS a été relevé au droit d’un sondage) au seuil d’acceptation des déchets inertes (soit supérieure à 500 mg/kg MS). Pour les analyses des BTEX, le rapport indique que les échantillons prélevés en surface (odeur d’hydrocarbures) montrent la présence marquée de BTEX avec une teneur maximale de 2,4 mg/kg MS. Les résultats d’analyses des HAP révèlent tous la présence d'HAP (6,39 mg/kg MS), mais à des teneurs inférieures au seuil à partir duquel un matériau n’est plus considéré comme inerte. Le rapport conclut d’une part que des tâches de pollution sont visibles en surface et que peu d’échantillons dépassent de manière significative les concentrations pour des sols ordinaires non pollués, et d’autre part qu'il est possible que les teneurs élevées en métaux lourds s’expliquent par la présence de scories (ou une contamination par lixiviation). Cette pollution en métaux lourds et en HCT se trouve localisé dans l'ancienne zone d’entreposage des carcasses. Le rapport précise en effet que les carcasses étaient disposées sur la terre et la zone gravillonnée, les sources de pollution étaient donc directement au contact du sol. À la suite de l’évaluation des Risques et du diagnostic, la DRIEE a demandé en mars 2014 à la société CESSOY AUTO PLUS, d’excaver la surface gravillonnée située au Sud de la zone de dépollution et d’excaver les poches de terres impactées aux hydrocarbures situées sur l’aire d’entreposage des carcasses ainsi que de part et d’autre du chemin (S10). Une lettre de rappel a ensuite été envoyée en août 2014. A ce jour et au vu des éléments du dossier administratif, aucune information concernant le traitement des terres polluées n’est joint au dossier (bordereaux etc). La société CESSOY AUTO PLUS a été radiée du Registre du Commerce et des Sociétés en mai 2012. Observations: Une Évaluation des Risques a été réalisée. Elle permet d’évaluer les impacts potentiels du site vis-à-vis des futurs usages du site et les usages des eaux souterraines et superficielles hors site. La source de pollution principale est représentée par les zones d'entreposage de carcasses automobiles et les diverses cuves de récupérations. Ces sources primaires ont été enlevées. Il restait des tâches de pollution dans le sol limoneux du site, au Sud de l’atelier. L’évaluation a conclu en l'absence d’impact à l’extérieur du site. Par ailleurs, l’évaluation des risques précise qu’en cas de culture de végétaux consommables sur le site ou si ce site devient un lieu d’occupation permanente (habitation), le risque sanitaire augmentera. Dès lors, une nouvelle évaluation des risques sera nécessaire. |
| Description | La dernière activité du site était une casse automobile. Elle s'est implantée en janvier 1989 au droit d'une ancienne carrière d’argile exploitée par les Établissements Couture et Cie (fabrication de terre cuite ou de faïence).
Le diagnostic de pollution réalisé dans le cadre de la cessation d'activité de la casse automobile mentionne la présence d’un puits de 25 m de profondeur qui atteint la couche géologique des argiles de Sparnacien, qui est régionalement exploitée pour la faïence ou les argiles réfractaires. Le site est en cessation d’activité depuis janvier 2014. Il représente une surface de 4000 m² qui correspond aux aires d’entreposage des carcasses de véhicules, à la zone de dépollution et à un espace enherbé en contrebas de cette zone de dépollution. Au moment du diagnostic, les carcasses de véhicules avaient été enlevées et les cuves de récupération de l’atelier étaient en cours de vidange. Deux zones considérées comme suspectes ont été retenues pour effectuer les analyses : • l’espace en herbe en contrebas de la zone de dépollution (écoulement potentiellement pollué, présence d’une fosse), • et les zones de stockage des carcasses (zone gravillonnée ou herbe) où des tâches au sol ont été repérées. Les paramètres d’analyses retenus étaient les suivants : métaux lourds, hydrocarbures totaux (HCT), BTEX (Benzène, Toluène, Éthylbenzène, Xylènes), et Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP) sur 4 échantillons suspects. Les métaux lourds et les HCT ont été analysés sur 6 autres échantillons. Le rapport précise que 5 sondages ont montré des indices de pollution, soit par la présence de grains noirs ou d’enduits noirs craquelés ou par une odeur marquée d’hydrocarbures. Les résultats d’analyses pour les métaux lourds montrent : • une concentration en cuivre (78 mg/kg MS) et en zinc (220 mg/kg MS) légèrement supérieure aux concentrations rencontrées dans les sols naturels non pollués, • des concentrations plus élevées pour le mercure (1,7 mg/kg MS) et le cadmium (1 mg/kg MS), • un échantillon de surface d’un sondage dépasse les seuils de concentration totale de métaux dans les sols naturels non pollués pour 6 métaux sur 8. Ce sondage a été réalisé directement sous la zone gravillonnée où de nombreuses carcasses étaient entreposées (tâches huileuses). Au vu des résultats il apparaît que la pollution en métaux lourds est très localisée. Concernant les résultats d’analyses des HCT, les échantillons pour lesquels une odeur d’hydrocarbures a été détectée lors des sondages montrent tous des teneurs significativement supérieures (un maximum de 9800 mg/kg MS a été relevé au droit d’un sondage) au seuil d’acceptation des déchets inertes (soit supérieure à 500 mg/kg MS). Pour les analyses des BTEX, le rapport indique que les échantillons prélevés en surface (odeur d’hydrocarbures) montrent la présence marquée de BTEX avec une teneur maximale de 2,4 mg/kg MS. Les résultats d’analyses des HAP révèlent tous la présence d'HAP (6,39 mg/kg MS), mais à des teneurs inférieures au seuil à partir duquel un matériau n’est plus considéré comme inerte. Le rapport conclut d’une part que des tâches de pollution sont visibles en surface et que peu d’échantillons dépassent de manière significative les concentrations pour des sols ordinaires non pollués, et d’autre part qu'il est possible que les teneurs élevées en métaux lourds s’expliquent par la présence de scories (ou une contamination par lixiviation). Cette pollution en métaux lourds et en HCT se trouve localisé dans l'ancienne zone d’entreposage des carcasses. Le rapport précise en effet que les carcasses étaient disposées sur la terre et la zone gravillonnée, les sources de pollution étaient donc directement au contact du sol. À la suite de l’évaluation des Risques et du diagnostic, la DRIEE a demandé en mars 2014 à la société CESSOY AUTO PLUS, d’excaver la surface gravillonnée située au Sud de la zone de dépollution et d’excaver les poches de terres impactées aux hydrocarbures situées sur l’aire d’entreposage des carcasses ainsi que de part et d’autre du chemin (S10). Une lettre de rappel a ensuite été envoyée en août 2014. A ce jour et au vu des éléments du dossier administratif, aucune information concernant le traitement des terres polluées n’est joint au dossier (bordereaux etc). La société CESSOY AUTO PLUS a été radiée du Registre du Commerce et des Sociétés en mai 2012. Observations: Une Évaluation des Risques a été réalisée. Elle permet d’évaluer les impacts potentiels du site vis-à-vis des futurs usages du site et les usages des eaux souterraines et superficielles hors site. La source de pollution principale est représentée par les zones d'entreposage de carcasses automobiles et les diverses cuves de récupérations. Ces sources primaires ont été enlevées. Il restait des tâches de pollution dans le sol limoneux du site, au Sud de l’atelier. L’évaluation a conclu en l'absence d’impact à l’extérieur du site. Par ailleurs, l’évaluation des risques précise qu’en cas de culture de végétaux consommables sur le site ou si ce site devient un lieu d’occupation permanente (habitation), le risque sanitaire augmentera. Dès lors, une nouvelle évaluation des risques sera nécessaire. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00061290101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000612901 | |||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
77SIS08724
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||
| Description | La dernière activité du site était une casse automobile. Elle s'est implantée en janvier 1989 au droit d'une ancienne carrière d’argile exploitée par les Établissements Couture et Cie (fabrication de terre cuite ou de faïence).
Le diagnostic de pollution réalisé dans le cadre de la cessation d'activité de la casse automobile mentionne la présence d’un puits de 25 m de profondeur qui atteint la couche géologique des argiles de Sparnacien, qui est régionalement exploitée pour la faïence ou les argiles réfractaires. Le site est en cessation d’activité depuis janvier 2014. Il représente une surface de 4000 m² qui correspond aux aires d’entreposage des carcasses de véhicules, à la zone de dépollution et à un espace enherbé en contrebas de cette zone de dépollution. Au moment du diagnostic, les carcasses de véhicules avaient été enlevées et les cuves de récupération de l’atelier étaient en cours de vidange. Deux zones considérées comme suspectes ont été retenues pour effectuer les analyses : • l’espace en herbe en contrebas de la zone de dépollution (écoulement potentiellement pollué, présence d’une fosse), • et les zones de stockage des carcasses (zone gravillonnée ou herbe) où des tâches au sol ont été repérées. Les paramètres d’analyses retenus étaient les suivants : métaux lourds, hydrocarbures totaux (HCT), BTEX (Benzène, Toluène, Éthylbenzène, Xylènes), et Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP) sur 4 échantillons suspects. Les métaux lourds et les HCT ont été analysés sur 6 autres échantillons. Le rapport précise que 5 sondages ont montré des indices de pollution, soit par la présence de grains noirs ou d’enduits noirs craquelés ou par une odeur marquée d’hydrocarbures. Les résultats d’analyses pour les métaux lourds montrent : • une concentration en cuivre (78 mg/kg MS) et en zinc (220 mg/kg MS) légèrement supérieure aux concentrations rencontrées dans les sols naturels non pollués, • des concentrations plus élevées pour le mercure (1,7 mg/kg MS) et le cadmium (1 mg/kg MS), • un échantillon de surface d’un sondage dépasse les seuils de concentration totale de métaux dans les sols naturels non pollués pour 6 métaux sur 8. Ce sondage a été réalisé directement sous la zone gravillonnée où de nombreuses carcasses étaient entreposées (tâches huileuses). Au vu des résultats il apparaît que la pollution en métaux lourds est très localisée. Concernant les résultats d’analyses des HCT, les échantillons pour lesquels une odeur d’hydrocarbures a été détectée lors des sondages montrent tous des teneurs significativement supérieures (un maximum de 9800 mg/kg MS a été relevé au droit d’un sondage) au seuil d’acceptation des déchets inertes (soit supérieure à 500 mg/kg MS). Pour les analyses des BTEX, le rapport indique que les échantillons prélevés en surface (odeur d’hydrocarbures) montrent la présence marquée de BTEX avec une teneur maximale de 2,4 mg/kg MS. Les résultats d’analyses des HAP révèlent tous la présence d'HAP (6,39 mg/kg MS), mais à des teneurs inférieures au seuil à partir duquel un matériau n’est plus considéré comme inerte. Le rapport conclut d’une part que des tâches de pollution sont visibles en surface et que peu d’échantillons dépassent de manière significative les concentrations pour des sols ordinaires non pollués, et d’autre part qu'il est possible que les teneurs élevées en métaux lourds s’expliquent par la présence de scories (ou une contamination par lixiviation). Cette pollution en métaux lourds et en HCT se trouve localisé dans l'ancienne zone d’entreposage des carcasses. Le rapport précise en effet que les carcasses étaient disposées sur la terre et la zone gravillonnée, les sources de pollution étaient donc directement au contact du sol. À la suite de l’évaluation des Risques et du diagnostic, la DRIEE a demandé en mars 2014 à la société CESSOY AUTO PLUS, d’excaver la surface gravillonnée située au Sud de la zone de dépollution et d’excaver les poches de terres impactées aux hydrocarbures situées sur l’aire d’entreposage des carcasses ainsi que de part et d’autre du chemin (S10). Une lettre de rappel a ensuite été envoyée en août 2014. A ce jour et au vu des éléments du dossier administratif, aucune information concernant le traitement des terres polluées n’est joint au dossier (bordereaux etc). La société CESSOY AUTO PLUS a été radiée du Registre du Commerce et des Sociétés en mai 2012. Observations: Une Évaluation des Risques a été réalisée. Elle permet d’évaluer les impacts potentiels du site vis-à-vis des futurs usages du site et les usages des eaux souterraines et superficielles hors site. La source de pollution principale est représentée par les zones d'entreposage de carcasses automobiles et les diverses cuves de récupérations. Ces sources primaires ont été enlevées. Il restait des tâches de pollution dans le sol limoneux du site, au Sud de l’atelier. L’évaluation a conclu en l'absence d’impact à l’extérieur du site. Par ailleurs, l’évaluation des risques précise qu’en cas de culture de végétaux consommables sur le site ou si ce site devient un lieu d’occupation permanente (habitation), le risque sanitaire augmentera. Dès lors, une nouvelle évaluation des risques sera nécessaire. |
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| Carte(s) et plan(s) |
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| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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