SSP0006162

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0006162
Nom usuel LE CHATELET
Commune(s) 23076 EVAUX LES BAINS
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement La parcelle (parcelle 55, section AK) est située en rive droite de la Tardes, en contrebas de la route départementale D996 qui relie Evaux-les-bains au Châtelet, à 750 m à vol d'oiseau de l'ancienne usine de traitement du minerai, localisée en rive gauche de la rivière.

Des résidus de traitement auraient été déversés en rive droite à l'aide d'une conduite hydraulique, mais plus aucune trace n'est visible : le terrain a été totalement remodelé il y a quelques dizaines d'années afin d'y implanter un camping, projet qui n'a jamais abouti.
A proximité des ruines de l'ancien Moulin Cadet, il subsiste sur environ 1500 m² des produits fins qui présentent une concentration n'excédant pas les 3000 ppm d'arsenic. L'épaisseur a été estimée à 1 m au plus.

Cette parcelle est destinée à la production de bois. Quelques moutons destinés à la consommation personnelle du propriétaire pâturent habituellement dans ces bois.

Dans la mesure où il paraît difficile d'envisager l'enlèvement du dépôt en raison des problèmes d'accès, il a été recommandé au propriétaire de clôturer la zone pour empêcher les moutons d'y accéder et de laisser la végétation se développer.
Observations: Présence de résidus de traitement de minerai aurifère (en lien avec l'exploitation du site minier aurifère du Châtelet à Budelière) sur une partie de la parcelle (env. 1500 m2).
Contour zone à investiguer avec précision.
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00061620101
Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000616201
Ancien identifiant SIS
23SIS08758
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 03/05/2021
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description La parcelle (parcelle 55, section AK) est située en rive droite de la Tardes, en contrebas de la route départementale D996 qui relie Evaux-les-bains au Châtelet, à 750 m à vol d'oiseau de l'ancienne usine de traitement du minerai, localisée en rive gauche de la rivière.

Des résidus de traitement auraient été déversés en rive droite à l'aide d'une conduite hydraulique, mais plus aucune trace n'est visible : le terrain a été totalement remodelé il y a quelques dizaines d'années afin d'y implanter un camping, projet qui n'a jamais abouti.
A proximité des ruines de l'ancien Moulin Cadet, il subsiste sur environ 1500 m² des produits fins qui présentent une concentration n'excédant pas les 3000 ppm d'arsenic. L'épaisseur a été estimée à 1 m au plus.

Cette parcelle est destinée à la production de bois. Quelques moutons destinés à la consommation personnelle du propriétaire pâturent habituellement dans ces bois.

Dans la mesure où il paraît difficile d'envisager l'enlèvement du dépôt en raison des problèmes d'accès, il a été recommandé au propriétaire de clôturer la zone pour empêcher les moutons d'y accéder et de laisser la végétation se développer.
Observations: Présence de résidus de traitement de minerai aurifère (en lien avec l'exploitation du site minier aurifère du Châtelet à Budelière) sur une partie de la parcelle (env. 1500 m2).
Contour zone à investiguer avec précision.
Carte(s) et plan(s)
Document diffusable Titre du document Type du document
rapport geoderis
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Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
Évaux-les-Bains 1 AK 0055 23