SSP0006165

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0006165

Nom usuel CPE énergie
Commune(s) 55533 VAUCOULEURS
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement Le site a accueilli des activités de dépôt pétrolier. Ces activités étaient de nature à être règlementées au titre des installations classées pour la protection de l'environnement.
Observations: Un diagnostic de la qualité du sous-sol de 2013 fait état de pollutions aux hydrocarbures (C10-C40 et HAP) liées aux activités du site.
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00061650101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000616501
Ancien identifiant SIS
55SIS08761
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 10/11/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site a accueilli des activités de dépôt pétrolier. Ces activités étaient de nature à être règlementées au titre des installations classées pour la protection de l'environnement.
Observations: Un diagnostic de la qualité du sous-sol de 2013 fait état de pollutions aux hydrocarbures (C10-C40 et HAP) liées aux activités du site.
Carte(s) et plan(s)
Document diffusable Titre du document Type du document
Télécharger AP SIS du 15/10/2020
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
VAUCOULEURS 1 AH 28 55
VAUCOULEURS 1 AH 97 55