SSP0006190

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0006190

Nom usuel TEPF_MEILLON-1 (MLN1)
Commune(s) 64376 MEILLON
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel TEPF puits Meillon 1 - MLN1
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement Non renseignée
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00061900101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000619001
Ancien identifiant SIS
64SIS10793
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 09/07/2025
Date de l'Arrêté Préfectoral 17/09/2024
Nom(s) Usuel(s) TEPF puits Meillon 1 - MLN1
Description Le site Meillon 1 a été réhabilité pour un usage industriel. Les travaux de réhabilitation ont été cadrés par arrêté préfectoral (arrêté Mines/2017/07 du 04/07/2017) et ont fait l'objet d'un procès-verbal de récolement qui a conduit à lever la police des mines pour ce site (arrêté préfectoral Mines/2020/02 du 07/01/2020).
Le site est désormais occupé par la société ECO GRAV' pour le tri, le recyclage de déchets et la vente de matériaux.

Carte(s) et plan(s)
Document diffusable Titre du document Type du document
Arrêté préfectoral MINES/2020/02
Rapport de recevabilité
Mémoire de fin de travaux
Arrêté préfectoral MINES/2020/02
Télécharger AP SIS
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
Meillon 1 ZC 0049 64
Meillon 1 ZC 0025 64