SSP0006266
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0006266 |
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| Nom usuel | ACI Champagne | ||||||||
| Commune(s) |
77079 CHAMPAGNE SUR SEINE |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000626601 |
| Date de dernière mise à jour | 13/03/2023 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | La société ACI Champagne exploitait sur le site des anciens établissements JEUMONT-SCHNEIDER, sis 7 rue de l’Aqueduc sur la commune de Champagne-sur-seine, un atelier de fabrication de circuits imprimés pour les domaines suivants : informatique, militaire et électronique professionnelle.
Les procédés ainsi que la nature des traitements (chaînes cuivre chimique, chaîne renfort de la couche cuivre chimique, surfusion etc) sont restés dans l’ensemble inchangés depuis la demande d’autorisation présentée en 1980 par la société JEUMONT-SCHNEIDER. L’établissement s’étendait sur une superficie de 2300 m² et comportait 11 chaînes de traitement. La cessation d’activité du site a été actée en 2007. Dans le cadre de la cessation d’activité, un diagnostic de l’état des sols a été réalisé afin de déterminer si une pollution avait été engendrée par les activités du site. Les zones suspectes étaient : • la zone des bains de cuivrage de l’atelier de traitement de surface, • la zone de stockage, • à proximité de la fosse tampon, • à proximité de la station d’épuration. Les résultats des sondages réalisés en 2004 ont mis en évidence : • la présence de plomb à une concentration maximale de 985 mg/kg, cette teneur dépasse les valeurs du fond géochimique, • la présence de cuivre à une teneur maximale de 2840 mg/kg, cette teneur dépasse les valeurs du fond géochimique, • plus proche de la surface (0,5 à 1m de profondeur) : la présence de trichloréthylène à une teneur maximale de 0,51 mg/kg, Ces concentrations ont été retrouvées à proximité de la fosse tampon. Le bureau d’études a préconisé de : supprimer la fosse tampon et d’excaver les terres pour les éliminer vers un centre de traitement agréé, de procéder à un nettoyage approfondi du site, particulièrement au niveau de l’atelier de traitement de surface, de démanteler l’ancienne station d’épuration et de procéder à un nettoyage complet de la zone. D’après le rapport de l’Inspection des Installations Classées (IIC), les terres autour de la fosse ont été excavées au niveau du sondage où les valeurs en plomb et en cuivre étaient les plus élevées. Elles ont par la suite été envoyées en centre de traitement agréé. L’intérieur de la fosse tampon a été cimentée et recouvert de gravier à hauteur du sol. Les machines ont été démantelées et l’ancien atelier de traitement de surface a été nettoyé. Les déchets, les bains et les boues de traitement, y compris ceux de la station d’épuration, ont été transférés vers un centre de traitement agréé. Les divers produits liquides ainsi que les bacs, les fûts, les citernes, les emballages et les divers matériaux ont été retirés de l’installation. Les justificatifs d’élimination et les Bordereaux de Suivi des déchets Industriels ont été transmis. Observations: Le site a fait l’objet d’une surveillance des eaux souterraines de janvier 2004 à mai 2007. En 2004, les analyses ont mis en évidence la présence de Nickel à une teneur de 208 ug/l, de cuivre à une teneur de 119 ug/l et de chlorure de vinyle 53,2 ug/l. Une Évaluation Simplifiée des Risques réalisée en 2004 à conduit à classer le site en classe 2, c’est-à-dire « site à surveiller » pour les eaux souterraines. Cette surveillance s’est donc poursuivie jusqu’en 2007. Les trois dernières analyses (septembre 2006, décembre 2006 et mai 2007) montrent en ce qui concerne les Composés Organiques Volatils et les BTEX (Benzène, Toluène, Éthylbenzène et Xylènes), une disparition du chlorure de vinyle et une présence très faible de chloroforme. Les analyses montrent également une décroissance de la concentration de cuivre et de nickel. Le bureau d’études a donc jugé qu’il n’était plus nécessaire de poursuivre la surveillance. Les trois piézomètres ont été rebouchés en décembre 2007. |
| Description | La société ACI Champagne exploitait sur le site des anciens établissements JEUMONT-SCHNEIDER, sis 7 rue de l’Aqueduc sur la commune de Champagne-sur-seine, un atelier de fabrication de circuits imprimés pour les domaines suivants : informatique, militaire et électronique professionnelle.
Les procédés ainsi que la nature des traitements (chaînes cuivre chimique, chaîne renfort de la couche cuivre chimique, surfusion etc) sont restés dans l’ensemble inchangés depuis la demande d’autorisation présentée en 1980 par la société JEUMONT-SCHNEIDER. L’établissement s’étendait sur une superficie de 2300 m² et comportait 11 chaînes de traitement. La cessation d’activité du site a été actée en 2007. Dans le cadre de la cessation d’activité, un diagnostic de l’état des sols a été réalisé afin de déterminer si une pollution avait été engendrée par les activités du site. Les zones suspectes étaient : • la zone des bains de cuivrage de l’atelier de traitement de surface, • la zone de stockage, • à proximité de la fosse tampon, • à proximité de la station d’épuration. Les résultats des sondages réalisés en 2004 ont mis en évidence : • la présence de plomb à une concentration maximale de 985 mg/kg, cette teneur dépasse les valeurs du fond géochimique, • la présence de cuivre à une teneur maximale de 2840 mg/kg, cette teneur dépasse les valeurs du fond géochimique, • plus proche de la surface (0,5 à 1m de profondeur) : la présence de trichloréthylène à une teneur maximale de 0,51 mg/kg, Ces concentrations ont été retrouvées à proximité de la fosse tampon. Le bureau d’études a préconisé de : supprimer la fosse tampon et d’excaver les terres pour les éliminer vers un centre de traitement agréé, de procéder à un nettoyage approfondi du site, particulièrement au niveau de l’atelier de traitement de surface, de démanteler l’ancienne station d’épuration et de procéder à un nettoyage complet de la zone. D’après le rapport de l’Inspection des Installations Classées (IIC), les terres autour de la fosse ont été excavées au niveau du sondage où les valeurs en plomb et en cuivre étaient les plus élevées. Elles ont par la suite été envoyées en centre de traitement agréé. L’intérieur de la fosse tampon a été cimentée et recouvert de gravier à hauteur du sol. Les machines ont été démantelées et l’ancien atelier de traitement de surface a été nettoyé. Les déchets, les bains et les boues de traitement, y compris ceux de la station d’épuration, ont été transférés vers un centre de traitement agréé. Les divers produits liquides ainsi que les bacs, les fûts, les citernes, les emballages et les divers matériaux ont été retirés de l’installation. Les justificatifs d’élimination et les Bordereaux de Suivi des déchets Industriels ont été transmis. Observations: Le site a fait l’objet d’une surveillance des eaux souterraines de janvier 2004 à mai 2007. En 2004, les analyses ont mis en évidence la présence de Nickel à une teneur de 208 ug/l, de cuivre à une teneur de 119 ug/l et de chlorure de vinyle 53,2 ug/l. Une Évaluation Simplifiée des Risques réalisée en 2004 à conduit à classer le site en classe 2, c’est-à-dire « site à surveiller » pour les eaux souterraines. Cette surveillance s’est donc poursuivie jusqu’en 2007. Les trois dernières analyses (septembre 2006, décembre 2006 et mai 2007) montrent en ce qui concerne les Composés Organiques Volatils et les BTEX (Benzène, Toluène, Éthylbenzène et Xylènes), une disparition du chlorure de vinyle et une présence très faible de chloroforme. Les analyses montrent également une décroissance de la concentration de cuivre et de nickel. Le bureau d’études a donc jugé qu’il n’était plus nécessaire de poursuivre la surveillance. Les trois piézomètres ont été rebouchés en décembre 2007. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00062660101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000626601 | ||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
77SIS10871
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||||||||||
| Description | La société ACI Champagne exploitait sur le site des anciens établissements JEUMONT-SCHNEIDER, sis 7 rue de l’Aqueduc sur la commune de Champagne-sur-seine, un atelier de fabrication de circuits imprimés pour les domaines suivants : informatique, militaire et électronique professionnelle.
Les procédés ainsi que la nature des traitements (chaînes cuivre chimique, chaîne renfort de la couche cuivre chimique, surfusion etc) sont restés dans l’ensemble inchangés depuis la demande d’autorisation présentée en 1980 par la société JEUMONT-SCHNEIDER. L’établissement s’étendait sur une superficie de 2300 m² et comportait 11 chaînes de traitement. La cessation d’activité du site a été actée en 2007. Dans le cadre de la cessation d’activité, un diagnostic de l’état des sols a été réalisé afin de déterminer si une pollution avait été engendrée par les activités du site. Les zones suspectes étaient : • la zone des bains de cuivrage de l’atelier de traitement de surface, • la zone de stockage, • à proximité de la fosse tampon, • à proximité de la station d’épuration. Les résultats des sondages réalisés en 2004 ont mis en évidence : • la présence de plomb à une concentration maximale de 985 mg/kg, cette teneur dépasse les valeurs du fond géochimique, • la présence de cuivre à une teneur maximale de 2840 mg/kg, cette teneur dépasse les valeurs du fond géochimique, • plus proche de la surface (0,5 à 1m de profondeur) : la présence de trichloréthylène à une teneur maximale de 0,51 mg/kg, Ces concentrations ont été retrouvées à proximité de la fosse tampon. Le bureau d’études a préconisé de : supprimer la fosse tampon et d’excaver les terres pour les éliminer vers un centre de traitement agréé, de procéder à un nettoyage approfondi du site, particulièrement au niveau de l’atelier de traitement de surface, de démanteler l’ancienne station d’épuration et de procéder à un nettoyage complet de la zone. D’après le rapport de l’Inspection des Installations Classées (IIC), les terres autour de la fosse ont été excavées au niveau du sondage où les valeurs en plomb et en cuivre étaient les plus élevées. Elles ont par la suite été envoyées en centre de traitement agréé. L’intérieur de la fosse tampon a été cimentée et recouvert de gravier à hauteur du sol. Les machines ont été démantelées et l’ancien atelier de traitement de surface a été nettoyé. Les déchets, les bains et les boues de traitement, y compris ceux de la station d’épuration, ont été transférés vers un centre de traitement agréé. Les divers produits liquides ainsi que les bacs, les fûts, les citernes, les emballages et les divers matériaux ont été retirés de l’installation. Les justificatifs d’élimination et les Bordereaux de Suivi des déchets Industriels ont été transmis. Observations: Le site a fait l’objet d’une surveillance des eaux souterraines de janvier 2004 à mai 2007. En 2004, les analyses ont mis en évidence la présence de Nickel à une teneur de 208 ug/l, de cuivre à une teneur de 119 ug/l et de chlorure de vinyle 53,2 ug/l. Une Évaluation Simplifiée des Risques réalisée en 2004 à conduit à classer le site en classe 2, c’est-à-dire « site à surveiller » pour les eaux souterraines. Cette surveillance s’est donc poursuivie jusqu’en 2007. Les trois dernières analyses (septembre 2006, décembre 2006 et mai 2007) montrent en ce qui concerne les Composés Organiques Volatils et les BTEX (Benzène, Toluène, Éthylbenzène et Xylènes), une disparition du chlorure de vinyle et une présence très faible de chloroforme. Les analyses montrent également une décroissance de la concentration de cuivre et de nickel. Le bureau d’études a donc jugé qu’il n’était plus nécessaire de poursuivre la surveillance. Les trois piézomètres ont été rebouchés en décembre 2007. |
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| Carte(s) et plan(s) |
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| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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