SSP0006267
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0006267 |
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| Nom usuel | ELECTROLYSE | ||||||||
| Commune(s) |
93063 ROMAINVILLE |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000626701 |
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| Date de dernière mise à jour | 21/07/2022 | ||||||||||||||||||||
| Statut de l'instruction | Clôturée | ||||||||||||||||||||
| Nom Usuel | Non renseigné | ||||||||||||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés | ||||||||||||||||||||
| Environnement | La société ELECTROLYSE exploitait depuis 1990, une activité de traitement de surfaces. Elle a cessé toute activité sur le site de Romainville dès 2012. Un audit pollution des sols du 2 mars 2012 a révélé la présence de métaux lourds et d'hydrocarbures dans les sols. Des sondages réalisés le 17/10/2016, ont montré la présence d'une pollution en Titane, Chlorures et Fluorures. Le 26 novembre 2018, le site a été jugé compatible avec un usage industriel. | ||||||||||||||||||||
| Description | La société ELECTROLYSE exploitait depuis 1990, une activité de traitement de surfaces. Elle a cessé toute activité sur le site de Romainville en 2012. Un audit de pollution des sols du 2 mars 2012 a révélé la présence de métaux lourds et d'hydrocarbures dans les sols. Des sondages réalisés le 17/10/2016, ont montré la présence d'une pollution en Titane, Chlorures et Fluorures. Le 26 octobre 2018, l'Inspection a considéré le site compatible avec un usage industriel. | ||||||||||||||||||||
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||||||||||||
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) | ||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00062670101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000626701 | ||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
93SIS10872
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 28/05/2024 | ||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | 23/05/2024 | ||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | SIS | ||||||||||||||||||||
| Description | La société ELECTROLYSE exploitait depuis 1990, une activité de traitement de surfaces. Elle a cessé toute activité sur le site de Romainville en 2012. Un audit de pollution des sols du 2 mars 2012 a révélé la présence de métaux lourds et d'hydrocarbures dans les sols. Des sondages réalisés le 17/10/2016, ont montré la présence d'une pollution en Titane, Chlorures et Fluorures. Le 26 octobre 2018, l'Inspection a considéré le site compatible avec un usage industriel. | ||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
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| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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