SSP0006272
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0006272 |
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| Nom usuel | GE OSMONIC SAS | ||||||||
| Commune(s) |
77285 LE MEE SUR SEINE |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000627201 |
| Date de dernière mise à jour | 13/03/2023 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | La société AUTOTROL a exercé, à partir de 1990, une activité d’assemblage de pièces en matières plastiques (valves, membranes…) utilisées pour la maintenance d’installations de traitement d’eau potable ou d’eaux usées. Pour cela, elle disposait dans l’enceinte de l’établissement d’un dépôt de matières plastiques telles que de la polyoléfine, du polystyrène, du polycarbonate et du polyester, d’un volume supérieur à 100 m³.
La société AUTOTROL a été rachetée par la société OSMONICS SA en 1993, laquelle a été rachetée par la société GE en 2003. A partir de 2003, la société AUTOTROL porte donc le nom de GE OSMONICS SAS. Les activités exercées ont cessé en 2008 suite à l’incendie de l’entrepôt de stockage survenu en 2007. La cessation du site a été actée en 2010. Un diagnostic environnemental a été réalisé au droit du site en 2008, afin de déterminer si les activités du site avaient engendré une pollution. Les résultats d’analyses mettent en évidence : • l’absence de Composés Organiques Volatils (COV), d’hydrocarbure totaux (HCT) et de Polychlorobiphényles (PCB), • la présence d’hydrocarbure aromatiques polycycliques (HAP), notamment du fluoranthène, du pyrène, du benzo(b)fluoranthène, du benzopyrène. Le rapport précise que ces concentrations n’excèdent pas 50 ppm. • la présence de métaux avec des teneurs comprises dans les teneurs naturellement présentes dans les sols naturels non pollués. Au vu des résultats du diagnostic et compte tenu que l’usage futur du site envisagé est industriel, le bureau d’études a conclu que les teneurs relevées sont conformes au fond géochimique et que la qualité du sol est conforme à un usage industriel. Selon le bureau d’études les analyses n’ont pas révélé d’impact. Les déchets présents sur le site ont été éliminés, le bâtiment incendié a été déconstruit, le sol nettoyé. Le site a été remis en état. Observations: Afin de vérifier l’impact des activités du site sur les eaux souterraines, trois piézomètres ont été implantés. Les analyses mettent en évidence : • au droit du premier piézomètre, la présence de toluène (2,2 µg/l), de xylènes (3,5 µg/l) et de COV totaux (10,1 µg/l), • au droit du second piézomètre, la présence de toluène (1,9 µg/l), d’éthylbenzène (5,2 µg/l), de xylènes (28 µg/l) et de COV totaux (117,2 µg/l), d’hydrocarbures (0,21 mg/l). Le bureau d’études a conclu à une absence d’impact car les valeurs sont compatibles avec l’usage de la nappe. |
| Description | La société AUTOTROL a exercé, à partir de 1990, une activité d’assemblage de pièces en matières plastiques (valves, membranes…) utilisées pour la maintenance d’installations de traitement d’eau potable ou d’eaux usées. Pour cela, elle disposait dans l’enceinte de l’établissement d’un dépôt de matières plastiques telles que de la polyoléfine, du polystyrène, du polycarbonate et du polyester, d’un volume supérieur à 100 m³.
La société AUTOTROL a été rachetée par la société OSMONICS SA en 1993, laquelle a été rachetée par la société GE en 2003. A partir de 2003, la société AUTOTROL porte donc le nom de GE OSMONICS SAS. Les activités exercées ont cessé en 2008 suite à l’incendie de l’entrepôt de stockage survenu en 2007. La cessation du site a été actée en 2010. Un diagnostic environnemental a été réalisé au droit du site en 2008, afin de déterminer si les activités du site avaient engendré une pollution. Les résultats d’analyses mettent en évidence : • l’absence de Composés Organiques Volatils (COV), d’hydrocarbure totaux (HCT) et de Polychlorobiphényles (PCB), • la présence d’hydrocarbure aromatiques polycycliques (HAP), notamment du fluoranthène, du pyrène, du benzo(b)fluoranthène, du benzopyrène. Le rapport précise que ces concentrations n’excèdent pas 50 ppm. • la présence de métaux avec des teneurs comprises dans les teneurs naturellement présentes dans les sols naturels non pollués. Au vu des résultats du diagnostic et compte tenu que l’usage futur du site envisagé est industriel, le bureau d’études a conclu que les teneurs relevées sont conformes au fond géochimique et que la qualité du sol est conforme à un usage industriel. Selon le bureau d’études les analyses n’ont pas révélé d’impact. Les déchets présents sur le site ont été éliminés, le bâtiment incendié a été déconstruit, le sol nettoyé. Le site a été remis en état. Observations: Afin de vérifier l’impact des activités du site sur les eaux souterraines, trois piézomètres ont été implantés. Les analyses mettent en évidence : • au droit du premier piézomètre, la présence de toluène (2,2 µg/l), de xylènes (3,5 µg/l) et de COV totaux (10,1 µg/l), • au droit du second piézomètre, la présence de toluène (1,9 µg/l), d’éthylbenzène (5,2 µg/l), de xylènes (28 µg/l) et de COV totaux (117,2 µg/l), d’hydrocarbures (0,21 mg/l). Le bureau d’études a conclu à une absence d’impact car les valeurs sont compatibles avec l’usage de la nappe. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00062720101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000627201 | |||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
77SIS10877
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||
| Description | La société AUTOTROL a exercé, à partir de 1990, une activité d’assemblage de pièces en matières plastiques (valves, membranes…) utilisées pour la maintenance d’installations de traitement d’eau potable ou d’eaux usées. Pour cela, elle disposait dans l’enceinte de l’établissement d’un dépôt de matières plastiques telles que de la polyoléfine, du polystyrène, du polycarbonate et du polyester, d’un volume supérieur à 100 m³.
La société AUTOTROL a été rachetée par la société OSMONICS SA en 1993, laquelle a été rachetée par la société GE en 2003. A partir de 2003, la société AUTOTROL porte donc le nom de GE OSMONICS SAS. Les activités exercées ont cessé en 2008 suite à l’incendie de l’entrepôt de stockage survenu en 2007. La cessation du site a été actée en 2010. Un diagnostic environnemental a été réalisé au droit du site en 2008, afin de déterminer si les activités du site avaient engendré une pollution. Les résultats d’analyses mettent en évidence : • l’absence de Composés Organiques Volatils (COV), d’hydrocarbure totaux (HCT) et de Polychlorobiphényles (PCB), • la présence d’hydrocarbure aromatiques polycycliques (HAP), notamment du fluoranthène, du pyrène, du benzo(b)fluoranthène, du benzopyrène. Le rapport précise que ces concentrations n’excèdent pas 50 ppm. • la présence de métaux avec des teneurs comprises dans les teneurs naturellement présentes dans les sols naturels non pollués. Au vu des résultats du diagnostic et compte tenu que l’usage futur du site envisagé est industriel, le bureau d’études a conclu que les teneurs relevées sont conformes au fond géochimique et que la qualité du sol est conforme à un usage industriel. Selon le bureau d’études les analyses n’ont pas révélé d’impact. Les déchets présents sur le site ont été éliminés, le bâtiment incendié a été déconstruit, le sol nettoyé. Le site a été remis en état. Observations: Afin de vérifier l’impact des activités du site sur les eaux souterraines, trois piézomètres ont été implantés. Les analyses mettent en évidence : • au droit du premier piézomètre, la présence de toluène (2,2 µg/l), de xylènes (3,5 µg/l) et de COV totaux (10,1 µg/l), • au droit du second piézomètre, la présence de toluène (1,9 µg/l), d’éthylbenzène (5,2 µg/l), de xylènes (28 µg/l) et de COV totaux (117,2 µg/l), d’hydrocarbures (0,21 mg/l). Le bureau d’études a conclu à une absence d’impact car les valeurs sont compatibles avec l’usage de la nappe. |
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| Carte(s) et plan(s) |
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| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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