SSP0006391

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0006391
Nom usuel PRBG
Commune(s) 77102 CHATENOY
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000639101 13/03/2023

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000639101
Date de dernière mise à jour 13/03/2023
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement La société PRBG a exploité, entre 1963 et 1998, d'une installation de production de produits bitumineux. Elle a été radiée du RCS.

Une étude des sols réalisée en 2001 a permis de mettre en évidence :
- un impact aux HAP,
- une concentration en HCT,
- une concentration en xylène.

Des travaux de réhabilitation et des prélèvements sur fond de fouilles ont été effectués par la société Eiffage Travaux Publics.
Les résultats d'analyses montrent que les HCT sont à l'état de traces et que les HAP sont inférieur au seuil de détection du laboratoire.
Le bureau d'études a donc conclu à une absence d'impact résiduel significatif en fond et flanc de fouille.
Observations: D'après le bureau d'études, actuellement le site se destine au stockage de matériaux pour la société Eiffage Travaux Publics. L'ensemble des bâtiments a été démoli. Aucune présence humaine permanente est prévue sur le site dans le cadre de la future activité de stockage.
Description La société PRBG a exploité, entre 1963 et 1998, d'une installation de production de produits bitumineux. Elle a été radiée du RCS.

Une étude des sols réalisée en 2001 a permis de mettre en évidence :
- un impact aux HAP,
- une concentration en HCT,
- une concentration en xylène.

Des travaux de réhabilitation et des prélèvements sur fond de fouilles ont été effectués par la société Eiffage Travaux Publics.
Les résultats d'analyses montrent que les HCT sont à l'état de traces et que les HAP sont inférieur au seuil de détection du laboratoire.
Le bureau d'études a donc conclu à une absence d'impact résiduel significatif en fond et flanc de fouille.
Observations: D'après le bureau d'études, actuellement le site se destine au stockage de matériaux pour la société Eiffage Travaux Publics. L'ensemble des bâtiments a été démoli. Aucune présence humaine permanente est prévue sur le site dans le cadre de la future activité de stockage.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00063910101
Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000639101
Ancien identifiant SIS
77SIS10998
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description La société PRBG a exploité, entre 1963 et 1998, d'une installation de production de produits bitumineux. Elle a été radiée du RCS.

Une étude des sols réalisée en 2001 a permis de mettre en évidence :
- un impact aux HAP,
- une concentration en HCT,
- une concentration en xylène.

Des travaux de réhabilitation et des prélèvements sur fond de fouilles ont été effectués par la société Eiffage Travaux Publics.
Les résultats d'analyses montrent que les HCT sont à l'état de traces et que les HAP sont inférieur au seuil de détection du laboratoire.
Le bureau d'études a donc conclu à une absence d'impact résiduel significatif en fond et flanc de fouille.
Observations: D'après le bureau d'études, actuellement le site se destine au stockage de matériaux pour la société Eiffage Travaux Publics. L'ensemble des bâtiments a été démoli. Aucune présence humaine permanente est prévue sur le site dans le cadre de la future activité de stockage.
Carte(s) et plan(s)
Document diffusable Titre du document Type du document
⇓ Télécharger Localisation du site Non renseigné
⇓ Télécharger Plan des sondages Non renseigné
⇓ Télécharger Résultats d'analyse fond de fouille Non renseigné
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
CHATENOY 1 0B 115 77
CHATENOY 1 0B 27 77
CHATENOY 1 0B 28 77
CHATENOY 1 0B 61 77