SSP0006425

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0006425

Nom usuel ALAIN CALO
Commune(s) 44015 BLAIN
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000642501 01/10/2018

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000642501

Date de dernière mise à jour 01/10/2018
Statut de l'instruction En cours
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s)
44.0115 (BASOL)
Environnement Entre 1972 et 2013, une activité de métallisation, sablage et peinture a été exercée sur ce site.
La cessation d’activité n’a pas été déclarée.
Observations: Un diagnostic de sol a été réalisé à l’occasion d’un projet de vente du site pour un usage futur de type commercial. Les résultats ont mis en évidence une contamination généralisée des sols superficiels du site en plomb et en zinc, un impact des sols extérieurs au nord et nord-est en cadmium et cuivre et une absence de contamination des sols par des hydrocarbures totaux, Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP) et en Composés Organiques Halogénés Volatils (COHV)

Le service d’inspection des installations classées est toujours en attente d’une proposition de plan de gestion.
Ce site devra faire l’objet d’une vérification de la compatibilité de l'état du sol avec les usages projetés.
Description Un diagnostic de sol a été transmis à l'occasion d'un projet de vente du site pour un usage futur de type commercial. La campagne d'investigations sur les sols, réalisée par un bureau d'étude, s'étant déroulée le 10 mars 2015 (voir plan cartographique 2 partie B), a permis de mettre en évidence :
- une contamination généralisée des sols superficiels du site en Plomb et Zinc, avec des teneurs supérieures aux gammes de valeurs maximales des sols normaux (INERIS) et des teneurs remarquables observées au droit des points de sondages S5, S6 et S7 avec des teneurs maximales respectives de 1690 mg/kg MS (Matière Sèche) en Plomb et 21600 mg/kg MS en Zinc.
- un net impact sur les sols en Cadmium et Cuivre, au droit des points de sondage S5, S6 et S7 (extérieurs au nord-est du site), avec des teneurs respectives comprises entre 1,3 et 1,93 mg/kg MS et 74,5 et 128 mg/kg MS;
- une absence de contamination des sols par des hydrocarbures totaux, des hydrocarbures volatiles, et des composés organo-halogénés volatiles, au droit des autres points de sondage réalisés, pour les échantillons analysés.

Les recommandations du bureau d'étude sont :
- la gestion des contaminations identifiées par recouvrement de surface ou par validation sanitaire du maintien en place des terres en potentiel contact avec les futurs usagers du site ;
- les investigations sur les eaux souterraines ;
- la gestion de la situation administrative du site (cessation d'activité) ;
- la conservation de la mémoire.

Actuellement, aucun diagnostic sur les eaux souterraines n'a été effectué, ni de proposition de plan de gestion.
Polluant(s) identifié(s)
Polluant identifié
Metaux et métalloïdes / Cadmium
Metaux et métalloïdes / Chrome
Metaux et métalloïdes / Cuivre
Metaux et métalloïdes / Zinc
Action(s) instruite(s)
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
-
✓ Sol - Sous-sol
Description
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
BLAIN C 611
BLAIN C 612

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00064250101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000642501
Ancien identifiant SIS
44SIS11035
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Entre 1972 et 2013, une activité de métallisation, sablage et peinture a été exercée sur ce site.
La cessation d’activité n’a pas été déclarée.
Observations: Un diagnostic de sol a été réalisé à l’occasion d’un projet de vente du site pour un usage futur de type commercial. Les résultats ont mis en évidence une contamination généralisée des sols superficiels du site en plomb et en zinc, un impact des sols extérieurs au nord et nord-est en cadmium et cuivre et une absence de contamination des sols par des hydrocarbures totaux, Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP) et en Composés Organiques Halogénés Volatils (COHV)

Le service d’inspection des installations classées est toujours en attente d’une proposition de plan de gestion.
Ce site devra faire l’objet d’une vérification de la compatibilité de l'état du sol avec les usages projetés.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
BLAIN C 611
BLAIN C 612