SSP0006429
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0006429 |
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| Nom usuel | COFELY AXIMA | ||||||||
| Commune(s) |
44109 NANTES |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000642901 |
| Date de dernière mise à jour | 20/10/2020 |
| Statut de l'instruction | En cours |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) |
44.0099 (BASOL)
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| Environnement | Le site a accueilli une activité de stockage de liquides inflammables et de travail mécanique des métaux. Les activités ont cessé depuis les années 2000 mais la déclaration de cessation d’activité a été réalisée en 2015.
La mise en sécurité du site a été effectuée. Un diagnostic des sols a mis en évidence une pollution par des métaux et des pollutions localisées en hydrocarbures totaux, hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), trichloroéthylène, Benzène; Toluène; Éthylbenzène et Xylènes(BTEX), Polychlorobiphényles (PCB) et Carbone Organique Total (COT). Les eaux souterraines sont polluées par des métaux et HAP et ponctuellement par du benzo(a)pyrène, des Composés Organiques Halogénés Volatils (COHV) et des BTEX. Un changement d’usage a été effectué sur le site, sous la responsabilité de COGEDIM, pour un usage d’habitation et pour un usage tertiaire/commercial. Des travaux ont été menés par COGEDIM et ont consisté en une excavation de terres pollués et au recouvrement des remblais contaminés. Des analyses en fond de fouille ont montré la présence d’une pollution résiduelle sur le site qui justifie l’intégration de ce site au dispositif des Secteurs d’Information sur les Sols (SIS). Des précautions doivent être prises en cas de changement d'usage ou d'aménagement. Tout changement d'usage ou aménagement, déjà réalisé ou ultérieur, est de la responsabilité du maître d'ouvrage à son initiative. |
| Description | Non renseignée |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) |
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Mesure de sécurité du site
-
✓ Evacuation de produits ou de déchets
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Plan de gestion
-
✓ Sol - Sous-sol
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Plan de gestion
-
✓ Eaux souterraines
Description
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00064290102 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000642901 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
44SIS11039
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 28/10/2020 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Description | Le site a accueilli une activité de stockage de liquides inflammables et de travail mécanique des métaux. Les activités ont cessé depuis les années 2000 mais la déclaration de cessation d’activité a été réalisée en 2015.
La mise en sécurité du site a été effectuée. Un diagnostic des sols a mis en évidence une pollution par des métaux et des pollutions localisées en hydrocarbures totaux, hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), trichloroéthylène, Benzène; Toluène; Éthylbenzène et Xylènes(BTEX), Polychlorobiphényles (PCB) et Carbone Organique Total (COT). Les eaux souterraines sont polluées par des métaux et HAP et ponctuellement par du benzo(a)pyrène, des Composés Organiques Halogénés Volatils (COHV) et des BTEX. Un changement d’usage a été effectué sur le site, sous la responsabilité de COGEDIM, pour un usage d’habitation et pour un usage tertiaire/commercial. Des travaux ont été menés par COGEDIM et ont consisté en une excavation de terres pollués et au recouvrement des remblais contaminés. Des analyses en fond de fouille ont montré la présence d’une pollution résiduelle sur le site qui justifie l’intégration de ce site au dispositif des Secteurs d’Information sur les Sols (SIS). Des précautions doivent être prises en cas de changement d'usage ou d'aménagement. Tout changement d'usage ou aménagement, déjà réalisé ou ultérieur, est de la responsabilité du maître d'ouvrage à son initiative. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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