SSP0006430

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0006430

Nom usuel POINT P TROUILLARD
Commune(s) 44109 NANTES
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000643001 20/10/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000643001

Date de dernière mise à jour 20/10/2020
Statut de l'instruction En cours
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s)
44.0100 (BASOL)
Environnement Le site accueillait une activité de négoce de matériaux de construction et une centrale à béton. Les activités ont cessé en 2008.

La mise en sécurité du site a été effectuée.
Plusieurs études, réalisées dans le cadre de projets d’aménagement, ont mis en évidence une contamination des remblais par des métaux, des hydrocarbures totaux (HCT), des Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP) et des fluorures ainsi que des traces de polychlorobiphényles (PCB).
Concernant la nappe, les résultats d’analyses ont montré un impact par des métaux et des HAP ainsi que des traces de PCB, HCT et Composés Organiques Halogénés Volatiles (COHV).
En août et septembre 2010, des travaux d’excavation ont eu lieu sur les parcelles 176 et 177. Des prélèvements en fond de fouille ont montré la présence d’une contamination résiduelle en hydrocarbures totaux dans les sols.

Ce site est intégré au dispositif des Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) afin de conserver la mémoire d’une pollution sur le site.
Des précautions doivent être prises en cas de changement d'usage ou d'aménagement.
Tout changement d'usage ou aménagement, déjà réalisé ou ultérieur, est de la responsabilité du maître d'ouvrage à son initiative.
Lors de l'aménagement des parcelles 138 et 175 déjà opéré, l'évacuation d'une partie des déblais pollués a été réalisée.
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s)
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Mesure de sécurité du site
-
✓ Evacuation de produits ou de déchets
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Travaux de dépollution
-
✓ Sol - Sous-sol
✓ Excavation des sols
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Analyse des enjeux sanitaires (EQRS, ARR)
-
✓ Sol - Sous-sol
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Analyse des enjeux sanitaires (EQRS, ARR)
-
✓ Eaux souterraines
Description
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
NANTES WZ 176
NANTES WZ 174
NANTES WZ 177
NANTES WZ 175
NANTES WZ 138
NANTES WZ 99
NANTES WZ 176
NANTES WZ 174
NANTES WZ 177
NANTES WZ 175
NANTES WZ 138
NANTES WZ 99

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00064300102

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000643001
Ancien identifiant SIS
44SIS11040
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site accueillait une activité de négoce de matériaux de construction et une centrale à béton. Les activités ont cessé en 2008.

La mise en sécurité du site a été effectuée.
Plusieurs études, réalisées dans le cadre de projets d’aménagement, ont mis en évidence une contamination des remblais par des métaux, des hydrocarbures totaux (HCT), des Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP) et des fluorures ainsi que des traces de polychlorobiphényles (PCB).
Concernant la nappe, les résultats d’analyses ont montré un impact par des métaux et des HAP ainsi que des traces de PCB, HCT et Composés Organiques Halogénés Volatiles (COHV).
En août et septembre 2010, des travaux d’excavation ont eu lieu sur les parcelles 176 et 177. Des prélèvements en fond de fouille ont montré la présence d’une contamination résiduelle en hydrocarbures totaux dans les sols.

Ce site est intégré au dispositif des Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) afin de conserver la mémoire d’une pollution sur le site.
Des précautions doivent être prises en cas de changement d'usage ou d'aménagement.
Tout changement d'usage ou aménagement, déjà réalisé ou ultérieur, est de la responsabilité du maître d'ouvrage à son initiative.
Lors de l'aménagement des parcelles 138 et 175 déjà opéré, l'évacuation d'une partie des déblais pollués a été réalisée.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
NANTES WZ 176
NANTES WZ 174
NANTES WZ 177
NANTES WZ 175
NANTES WZ 138
NANTES WZ 99