SSP0006508
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0006508 |
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| Nom usuel | OIL FRANCE STALINGRAD | ||||||||
| Commune(s) |
92025 COLOMBES |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
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| Code(s) INSEE | Non renseigné(s) |
| Date de dernière mise à jour | Non renseignée |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Pollution en HCT et BTEX |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Code(s) INSEE de l'information de l'administration | Non renseigné(s) |
| Environnement | Une station-service a été exploitée sur ce site. La société a notifié sa cessation d'activité le 27 mai 2010. Plusieurs diagnostics de pollution ont été réalisés, mettant en évidence 2 zones de pollution en hydrocarbures dans les sols, et un impact dans les eaux souterraines (BTEX). Suite aux travaux de dépollution, le site a été déclaré compatible avec un usage de type industriel-tertiaire. Par ailleurs, l’aménageur a fourni dans le cadre de son permis de construire une attestation par un bureau d’études certifié de la prise en compte de l’état des sols dans son projet de construction pour des commerces et logements. |
| Description | Non renseignée |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00065080101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000650801 | ||||
| Ancien identifiant SIS |
92SIS11121
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||
| Description | Une station-service a été exploitée sur ce site. La société a notifié sa cessation d'activité le 27 mai 2010. Plusieurs diagnostics de pollution ont été réalisés, mettant en évidence 2 zones de pollution en hydrocarbures dans les sols, et un impact dans les eaux souterraines (BTEX). Suite aux travaux de dépollution, le site a été déclaré compatible avec un usage de type industriel-tertiaire. Par ailleurs, l’aménageur a fourni dans le cadre de son permis de construire une attestation par un bureau d’études certifié de la prise en compte de l’état des sols dans son projet de construction pour des commerces et logements. | ||||
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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