SSP0006516

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0006516

Nom usuel Ancienne usine à gaz de Senlis
Commune(s) 60612 SENLIS
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Cessation d'activité AUG
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement Une usine à gaz a été exploitée à Senlis entre 1866 et les années 1960.
Sur une partie appartenant à GDF, à l'Est du chemin de la bigue, un diagnostic initial et une évaluation simplifiée des risques ont été réalisés. Ces études ont mis en évidence l'existence de sols pollués au droit de l'ancien crassier (lessivage de fines charbonneuses dans les sols), et une teneur en Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques très légèrement supérieure à la Valeur de Constat d'Impact dans les sols superficiels.


Une partie du site de l'ancienne usine à gaz de Senlis a été vendue à la ville de Senlis et a fait l'objet d'une étude de sols en 2011. Cette étude concerne les parcelles AZ63, AZ216 et AZ218. Historiquement, suite à la mise à l'arrêt de l'usine à gaz, en 1967, ces parcelles ont accueilli un incinérateur d'ordures ménagères jusqu'au début des années 1990.
L'étude réalisé montre :
- une concentration supérieure au fond géochimique des sols dits "ordinaires" en cadmium, cuivre, mercure, zinc et plomb au droit des sondages TA/0-1, TA/3-3.5 et Te/1-2;
- une concentration supérieure au fond géochimique des sols dits "ordinaires" en mercure, zinc et plomb au droit des sondages TB/0-3, Te/0-1
- une concentration supérieure au fond géochimique des sols dits "ordinaires" en arsenic, cadmium, cuivre,mercure, zinc et plomb au droit du sondage TA/2-3, - un indice phénol supérieur aux critères d'acceptation en ISDI au droit du sondage TA/2-3 et TE/1-2.
- une concentration en HAP supérieure aux critères d'acceptation en ISDI au droit des sondages TA/0-3.5; TB/0-3 et TG/0-0,5.
- une concentration en HCT supérieure aux critères d'acceptation en ISDI au droit du sondage TA/2-3.5
- une concentration en BTEX supérieure aux critères d'acceptation en ISDI au droit du sondage TA/3-3.5
- la présence de dioxines et furanes au droit des sondages TA/0-1; TB/0-3; TE/0-1 et TG/0-0,5.
- la présence d'hydrocarbures aromatiques volatils (notamment du benzene) et de naphtalène au droit des ouvrages PG1 et PG2
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00065160101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000651601
Ancien identifiant SIS
60SIS11129
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 11/03/2024
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) SIS ANCIENNE USINE A GAZ SENLIS
Description Une partie du site de l'ancienne usine à gaz de Senlis a été vendue à la ville de Senlis et a fait l'objet d'une étude de sols en 2011. Cette étude concerne les parcelles AZ63, AZ216 et AZ218. Historiquement, suite à la mise à l'arrêt de l'usine à gaz, en 1967, ces parcelles ont accueilli un incinérateur d'ordures ménagères jusqu'au début des années 1990.
L'étude réalisé montre :
- une concentration supérieure au fond géochimique des sols dits "ordinaires" en cadmium, cuivre, mercure, zinc et plomb au droit des sondages TA/0-1, TA/3-3.5 et Te/1-2;
- une concentration supérieure au fond géochimique des sols dits "ordinaires" en mercure, zinc et plomb au droit des sondages TB/0-3, Te/0-1
- une concentration supérieure au fond géochimique des sols dits "ordinaires" en arsenic, cadmium, cuivre,mercure, zinc et plomb au droit du sondage TA/2-3, - un indice phénol supérieur aux critères d'acceptation en ISDI au droit du sondage TA/2-3 et TE/1-2.
- une concentration en HAP supérieure aux critères d'acceptation en ISDI au droit des sondages TA/0-3.5; TB/0-3 et TG/0-0,5.
- une concentration en HCT supérieure aux critères d'acceptation en ISDI au droit du sondage TA/2-3.5
- une concentration en BTEX supérieure aux critères d'acceptation en ISDI au droit du sondage TA/3-3.5
- la présence de dioxines et furanes au droit des sondages TA/0-1; TB/0-3; TE/0-1 et TG/0-0,5.
- la présence d'hydrocarbures aromatiques volatils (notamment du benzene) et de naphtalène au droit des ouvrages PG1 et PG2
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
Senlis 1 AZ 0063 60
Senlis 1 AZ 0218 60
Senlis 1 AZ 0216 60