SSP0006522

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0006522

Nom usuel Ancienne usine à gaz
Commune(s) 60157 CLERMONT
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement Le démarrage de l'activité sur le site est estimée à 1862 et aurait été abandonnée vers 1960. Le site a été revendu en 1988 et transformé en parking.
Un diagnostic initial de pollution des sols a été établi en 2006 par la SEMOISE dans le cadre d'un projet d'aménagement. Cette étude conclut à la pollution des terrains superficiels jusqu'à 3m de profondeur par de l'arsenic et des HAP (Hydrocarbures Aromatiques polycycliques).
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00065220101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000652201
Ancien identifiant SIS
60SIS11135
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 11/03/2024
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le démarrage de l'activité sur le site est estimée à 1862 et aurait été abandonnée vers 1960. Le site a été revendu en 1988 et transformé en parking.
Un diagnostic initial de pollution des sols a été établi en 2006 par la SEMOISE dans le cadre d'un projet d'aménagement. Cette étude conclut à la pollution des terrains superficiels jusqu'à 3m de profondeur par de l'arsenic et des HAP (Hydrocarbures Aromatiques polycycliques).
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
Clermont 1 AB 0112 60
Clermont 1 AB 0111 60