SSP0006533
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0006533 |
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| Nom usuel | Hispano Suiza | ||||||||
| Commune(s) |
95063 BEZONS |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
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| Code(s) INSEE | Non renseigné(s) |
| Date de dernière mise à jour | Non renseignée |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Code(s) INSEE de l'information de l'administration | Non renseigné(s) |
| Environnement | La société Hispano Suiza a exploité le site du 25 mai 1999 au 9 juin 2006 dans le cadre de ses activités de travail mécanique et alliages. Le dossier de cessation d’activités, transmis par l’exploitant le 7 juillet 2007, a mis en évidence des impacts ponctuels en plomb dans les sols qui peuvent être attribuées aux activités passées, antérieures à l’arrivée de la société Hispano Suiza sur le site. Aucun travaux de dépollution n’est préconisé par l’étude des sols (figurant dans le dossier de cessation d’activité).
Comme indiqué dans le rapport de l’inspection du 1er août 2007, la réhabilitation est considérée comme effective pour un usage industriel. |
| Description | Non renseignée |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00065330101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000653301 | ||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
95SIS11147
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 04/04/2023 | ||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | 23/03/2023 | ||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Secteur d'Information des Sols (SIS) | ||||||||||
| Description | La société Hispano Suiza a exploité le site du 25 mai 1999 au 9 juin 2006 dans le cadre de ses activités de travail mécanique et alliages. Le dossier de cessation d’activités, transmis par l’exploitant le 7 juillet 2007, a mis en évidence des impacts ponctuels en plomb dans les sols qui peuvent être attribuées aux activités passées, antérieures à l’arrivée de la société Hispano Suiza sur le site. Aucun travaux de dépollution n’est préconisé par l’étude des sols (figurant dans le dossier de cessation d’activité).
Comme indiqué dans le rapport de l’inspection du 1er août 2007, la réhabilitation est considérée comme effective pour un usage industriel. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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