SSP0006609
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0006609 |
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| Nom usuel | GABANOU Michel | ||||||||
| Commune(s) |
27588 SAINT PIERRE D'AUTILS |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000660901 |
| Code(s) INSEE |
27554 |
| Date de dernière mise à jour | 20/01/2015 |
| Statut de l'instruction | En cours |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) |
27.0096 (BASOL)
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| Code(s) INSEE de l'information de l'administration |
27554 |
| Environnement | Il s'agit d'un dépôt de vielles voitures-garage et transport de cars dans le centre de la commune de Saint Pierre d'Autils. L'entrée du garage est située au 33 rue de Longueville. De nombreux véhicules et déchets divers y demeurent, ainsi que sur plusieurs parcelles de la commune (parcelles n° 115 (1542 m²), 186 (1037 m²), 127 (5920 m²) et l'extrémité de la parcelle n° 114 qui ne lui appartient pas). Ces parcelles sont au milieu d'une zone pavillonnaire. Les VHU se dégradent et sont parfois enfouis sous la broussaille. |
| Description | Aucune étude ni travaux n'a été effectué.
Les VHU se dégradent et sont parfois enfouis sous la broussaille. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00066090101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000660901 | |||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
27SIS11226
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 05/07/2024 | |||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||
| Description | Il s'agit d'un dépôt de vielles voitures-garage et transport de cars dans le centre de la commune de Saint Pierre d'Autils. L'entrée du garage est située au 33 rue de Longueville. De nombreux véhicules et déchets divers y demeurent, ainsi que sur plusieurs parcelles de la commune (parcelles n° 115 (1542 m²), 186 (1037 m²), 127 (5920 m²) et l'extrémité de la parcelle n° 114 qui ne lui appartient pas). Ces parcelles sont au milieu d'une zone pavillonnaire. Les VHU se dégradent et sont parfois enfouis sous la broussaille. | |||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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