SSP0006917

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0006917
Nom usuel Ancienne décharge des Piarmes
Commune(s) 44020 BOUGUENAIS
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000691701 14/09/2021

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000691701
Date de dernière mise à jour 14/09/2021
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Ce site est une ancienne décharge, devenue en partie une décharge contrôlée à partir de 1978. L'activité a cessé en 1989.
Ce dépôt est théoriquement destiné à accueillir les déchets ménagers, mais en pratique d’autres déchets ont pu également être déposés.
La nature et la quantité de déchets n’ont pas pu être estimées. Le potentiel polluant du massif des déchets n’a pas pu être déterminé.
Observations: Il convient de conserver la mémoire de l’enfouissement de déchets et pour tout projet d’aménagement de réaliser des investigations sur le sol pour étudier la compatibilité entre l’état du sol et l’usage envisagé.
Description Ce site est une ancienne décharge, devenue en partie une décharge contrôlée à partir de 1978. L'activité a cessé en 1989.
Ce dépôt est théoriquement destiné à accueillir les déchets ménagers, mais en pratique d’autres déchets ont pu également être déposés.
La nature et la quantité de déchets n’ont pas pu être estimées. Le potentiel polluant du massif des déchets n’a pas pu être déterminé.
Observations: Il convient de conserver la mémoire de l’enfouissement de déchets et pour tout projet d’aménagement de réaliser des investigations sur le sol pour étudier la compatibilité entre l’état du sol et l’usage envisagé.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00069170101
Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000691701
Ancien identifiant SIS
44SIS11543
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Ce site est une ancienne décharge, devenue en partie une décharge contrôlée à partir de 1978. L'activité a cessé en 1989.
Ce dépôt est théoriquement destiné à accueillir les déchets ménagers, mais en pratique d’autres déchets ont pu également être déposés.
La nature et la quantité de déchets n’ont pas pu être estimées. Le potentiel polluant du massif des déchets n’a pas pu être déterminé.
Observations: Il convient de conserver la mémoire de l’enfouissement de déchets et pour tout projet d’aménagement de réaliser des investigations sur le sol pour étudier la compatibilité entre l’état du sol et l’usage envisagé.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification