SSP0006922

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0006922

Nom usuel Ancienne décharge de Vincent Gâche
Commune(s) 44109 NANTES
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000692201 25/11/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000692201

Date de dernière mise à jour 25/11/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site est une ancienne décharge exploitée entre 1940 et 1962.
Ce dépôt est théoriquement destiné à accueillir les déchets ménagers, mais en pratique d’autres déchets ont pu également être déposés.
Observations: Ce site a été réaménagé en zones de bureaux, de loisirs ou d'habitations.
Ce site est intégré aux Secteurs d'Information sur les Sols (SIS) afin de conserver la mémoire de son ancien usage de type décharge.
Des précautions doivent être prises en cas de changement d'usage ou d'aménagement.
Tout changement d'usage ou aménagement, déjà réalisé ou ultérieur, est de la responsabilité du maître d'ouvrage à son initiative.
Description Le site est une ancienne décharge exploitée entre 1940 et 1962.
Ce dépôt est théoriquement destiné à accueillir les déchets ménagers, mais en pratique d’autres déchets ont pu également être déposés.
Observations: Ce site a été réaménagé en zones de bureaux, de loisirs ou d'habitations.
Ce site est intégré aux Secteurs d'Information sur les Sols (SIS) afin de conserver la mémoire de son ancien usage de type décharge.
Des précautions doivent être prises en cas de changement d'usage ou d'aménagement.
Tout changement d'usage ou aménagement, déjà réalisé ou ultérieur, est de la responsabilité du maître d'ouvrage à son initiative.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
Nantes 1 EH 0045 44
Nantes 1 CV 0035 44
Nantes 1 CT 0041 44
Nantes 1 CT 0036 44
Nantes 1 CT 0050 44
Nantes 1 CT 0057 44
Nantes 1 CT 0043 44
Nantes 1 CT 0035 44
Nantes 1 CO 0046 44
Nantes 1 CV 0040 44
Nantes 1 CV 0063 44
Nantes 1 CT 0062 44
Nantes 1 CV 0042 44
Nantes 1 CV 0036 44
Nantes 1 CV 0031 44
Nantes 1 CT 0039 44
Nantes 1 CV 0037 44
Nantes 1 CT 0045 44
Nantes 1 CV 0065 44
Nantes 1 CT 0063 44
Nantes 1 CV 0049 44
Nantes 1 CO 0043 44
Nantes 1 CO 0045 44
Nantes 1 EH 0007 44
Nantes 1 CT 0047 44
Nantes 1 CV 0028 44
Nantes 1 CV 0075 44
Nantes 1 CO 0068 44
Nantes 1 EH 0041 44
Nantes 1 CV 0078 44
Nantes 1 CV 0066 44

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00069220101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000692201
Ancien identifiant SIS
44SIS11548
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 29/10/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site est une ancienne décharge exploitée entre 1940 et 1962.
Ce dépôt est théoriquement destiné à accueillir les déchets ménagers, mais en pratique d’autres déchets ont pu également être déposés.
Observations: Ce site a été réaménagé en zones de bureaux, de loisirs ou d'habitations.
Ce site est intégré aux Secteurs d'Information sur les Sols (SIS) afin de conserver la mémoire de son ancien usage de type décharge.
Des précautions doivent être prises en cas de changement d'usage ou d'aménagement.
Tout changement d'usage ou aménagement, déjà réalisé ou ultérieur, est de la responsabilité du maître d'ouvrage à son initiative.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
Nantes 1 CV 0035 44
Nantes 1 CV 0040 44
Nantes 1 EH 0041 44
Nantes 1 CO 0046 44
Nantes 1 EH 0045 44
Nantes 1 CT 0036 44
Nantes 1 EH 0007 44
Nantes 1 CT 0039 44
Nantes 1 CT 0047 44
Nantes 1 CT 0055 44
Nantes 1 CV 0042 44
Nantes 1 CT 0035 44
Nantes 1 CT 0043 44
Nantes 1 CT 0041 44
Nantes 1 CV 0028 44
Nantes 1 CV 0075 44
Nantes 1 CO 0045 44
Nantes 1 CV 0066 44
Nantes 1 CT 0045 44
Nantes 1 CV 0049 44
Nantes 1 CV 0078 44
Nantes 1 CT 0063 44
Nantes 1 CT 0062 44
Nantes 1 CV 0065 44
Nantes 1 CO 0043 44
Nantes 1 CO 0068 44