SSP0006928
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0006928 |
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| Nom usuel | GRANJOUAN SA | ||||||||
| Commune(s) |
44143 REZE |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000692801 |
| Date de dernière mise à jour | 14/09/2021 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Le site est une ancienne décharge exploitée jusqu'en 1975.
Ce dépôt est théoriquement destiné à accueillir les déchets ménagers, mais en pratique d’autres déchets ont pu également être déposés. Observations: Sur ce site, il convient de conserver la mémoire de l’enfouissement de déchets. Des précautions doivent être prises en cas de changement d'usage ou d'aménagement. Tout changement d'usage ou aménagement, déjà réalisé ou ultérieur, est de la responsabilité du maître d'ouvrage à son initiative. |
| Description | Le site est une ancienne décharge exploitée jusqu'en 1975.
Ce dépôt est théoriquement destiné à accueillir les déchets ménagers, mais en pratique d’autres déchets ont pu également être déposés. Observations: Sur ce site, il convient de conserver la mémoire de l’enfouissement de déchets. Des précautions doivent être prises en cas de changement d'usage ou d'aménagement. Tout changement d'usage ou aménagement, déjà réalisé ou ultérieur, est de la responsabilité du maître d'ouvrage à son initiative. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00069280101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000692801 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
44SIS11555
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Description | Le site est une ancienne décharge exploitée jusqu'en 1975.
Ce dépôt est théoriquement destiné à accueillir les déchets ménagers, mais en pratique d’autres déchets ont pu également être déposés. Observations: Sur ce site, il convient de conserver la mémoire de l’enfouissement de déchets. Des précautions doivent être prises en cas de changement d'usage ou d'aménagement. Tout changement d'usage ou aménagement, déjà réalisé ou ultérieur, est de la responsabilité du maître d'ouvrage à son initiative. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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