SSP0007033
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0007033 |
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| Nom usuel | Confluent (ex P+R Pont Rousseau) | ||||||||
| Commune(s) |
44143 REZE |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000703301 |
| Date de dernière mise à jour | 29/09/2021 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Les sols sont pollués en Carbone Organique Total (COT), en antimoine, en arsenic et en hydrocarbures C10-C40. L'origine de cette pollution est inconnue.
Les sols ont fait l'objet d'un confinement pour un usage d'habitation. Ces parcelles sont intégrées au dispositif des Secteurs d'Information sur les Sols (SIS) afin de conserver la mémoire d'une pollution des sols. |
| Description | Les sols sont pollués en Carbone Organique Total (COT), en antimoine, en arsenic et en hydrocarbures C10-C40. L'origine de cette pollution est inconnue.
Les sols ont fait l'objet d'un confinement pour un usage d'habitation. Ces parcelles sont intégrées au dispositif des Secteurs d'Information sur les Sols (SIS) afin de conserver la mémoire d'une pollution des sols. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00070330101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000703301 | |||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
44SIS11671
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||
| Description | Les sols sont pollués en Carbone Organique Total (COT), en antimoine, en arsenic et en hydrocarbures C10-C40. L'origine de cette pollution est inconnue.
Les sols ont fait l'objet d'un confinement pour un usage d'habitation. Ces parcelles sont intégrées au dispositif des Secteurs d'Information sur les Sols (SIS) afin de conserver la mémoire d'une pollution des sols. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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