SSP0007034
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0007034 |
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| Nom usuel | Bourderies_Ilots B à D | ||||||||
| Commune(s) |
44143 REZE |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000703401 |
| Date de dernière mise à jour | 29/09/2021 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Les parcelles présentent des anomalies en métaux et métalloïdes.
Une évaluation Quantitative des Risques Sanitaires (EQRS) a démontré une compatibilité entre l'état des sols et un aménagement du site en habitat collectif avec espaces-verts (sans jardins privatifs et sans culture potagère). L’usage des eaux souterraines au droit du site est proscrit en l’absence de réalisation d’études complémentaires. Ces parcelles sont intégrées au dispositif des Secteurs d'Information sur les Sols (SIS) afin de conserver la mémoire des traces de pollution dans les sols. En cas de changement d'usage, une nouvelle étude de compatibilité devra être effectuée. |
| Description | Les parcelles présentent des anomalies en métaux et métalloïdes.
Une évaluation Quantitative des Risques Sanitaires (EQRS) a démontré une compatibilité entre l'état des sols et un aménagement du site en habitat collectif avec espaces-verts (sans jardins privatifs et sans culture potagère). L’usage des eaux souterraines au droit du site est proscrit en l’absence de réalisation d’études complémentaires. Ces parcelles sont intégrées au dispositif des Secteurs d'Information sur les Sols (SIS) afin de conserver la mémoire des traces de pollution dans les sols. En cas de changement d'usage, une nouvelle étude de compatibilité devra être effectuée. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00070340101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000703401 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
44SIS11672
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Description | Les parcelles présentent des anomalies en métaux et métalloïdes.
Une évaluation Quantitative des Risques Sanitaires (EQRS) a démontré une compatibilité entre l'état des sols et un aménagement du site en habitat collectif avec espaces-verts (sans jardins privatifs et sans culture potagère). L’usage des eaux souterraines au droit du site est proscrit en l’absence de réalisation d’études complémentaires. Ces parcelles sont intégrées au dispositif des Secteurs d'Information sur les Sols (SIS) afin de conserver la mémoire des traces de pollution dans les sols. En cas de changement d'usage, une nouvelle étude de compatibilité devra être effectuée. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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