SSP0007044
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0007044 |
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| Nom usuel | Îlot 4B | ||||||||
| Commune(s) |
44109 NANTES |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000704401 |
| Date de dernière mise à jour | 29/09/2021 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Des diagnostics de sols et des eaux souterraines ont été effectués dans le cadre d'un projet d’aménagement par Nantes Aménagement.
Les résultats montrent une anomalie en arsenic légèrement supérieure aux anomalies naturellement présentes, une légère anomalie en mercure et une anomalie en HCT, dans les sols. Les eaux souterraines sont impactées par de l'arsenic et du nickel. Des mesures de gestion ont été étudiées par le maître d'ouvrage pour prendre en compte cette pollution dans les aménagements : le choix final de ces mesures doit s'opérer au moment de l'aménagement avec vérification de la compatibilité sanitaire et la définition d'éventuelles restrictions d'usage.. Une pollution résiduelle restera dans tous les cas présente, ce qui justifie l'intégration de ces parcelles dans le dispositif des Secteurs d'Information sur les Sols (SIS). |
| Description | Des diagnostics de sols et des eaux souterraines ont été effectués dans le cadre d'un projet d’aménagement par Nantes Aménagement.
Les résultats montrent une anomalie en arsenic légèrement supérieure aux anomalies naturellement présentes, une légère anomalie en mercure et une anomalie en HCT, dans les sols. Les eaux souterraines sont impactées par de l'arsenic et du nickel. Des mesures de gestion ont été étudiées par le maître d'ouvrage pour prendre en compte cette pollution dans les aménagements : le choix final de ces mesures doit s'opérer au moment de l'aménagement avec vérification de la compatibilité sanitaire et la définition d'éventuelles restrictions d'usage.. Une pollution résiduelle restera dans tous les cas présente, ce qui justifie l'intégration de ces parcelles dans le dispositif des Secteurs d'Information sur les Sols (SIS). |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00070440101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000704401 | |||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
44SIS11682
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||
| Description | Des diagnostics de sols et des eaux souterraines ont été effectués dans le cadre d'un projet d’aménagement par Nantes Aménagement.
Les résultats montrent une anomalie en arsenic légèrement supérieure aux anomalies naturellement présentes, une légère anomalie en mercure et une anomalie en HCT, dans les sols. Les eaux souterraines sont impactées par de l'arsenic et du nickel. Des mesures de gestion ont été étudiées par le maître d'ouvrage pour prendre en compte cette pollution dans les aménagements : le choix final de ces mesures doit s'opérer au moment de l'aménagement avec vérification de la compatibilité sanitaire et la définition d'éventuelles restrictions d'usage.. Une pollution résiduelle restera dans tous les cas présente, ce qui justifie l'intégration de ces parcelles dans le dispositif des Secteurs d'Information sur les Sols (SIS). |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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