SSP0007074
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0007074 |
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| Nom usuel | Stériles miniers (fiche 85A-L.A.173) | ||||||||
| Commune(s) |
85076 CUGAND |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000707401 |
| Date de dernière mise à jour | 17/09/2021 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Zone de réutilisation de stériles miniers uranifères. L'exposition a été déterminée à l'aide de scénarios-types d'exposition choisis en fonction des usages des zones.
Le scénario d'exposition retenu pour cette zone est "une entreprise (2000h/an)". Le calcul de la Dose Efficace Ajoutée Annuelle (DEAA) associé à ce scénario met en évidence une exposition de 0,39 mSv/an. Il existe une compatibilité entre l’usage actuel du site et la présence des stériles. Toutefois, afin de conserver la mémoire de ces zones et de s’assurer que les études adéquates soient réalisées en cas de changement d’usages, ce terrain est intégré aux Secteurs d'Information sur les Sols (SIS). Observations: Description de la zone : Entreprises Cette zone de réutilisation de stériles miniers uranifères est localisée sur deux départements. Cette fiche SIS concerne uniquement la parcelle située en Vendée. La fiche SIS concernant la partie située dans le département de Loire-Atlantique est la fiche n°44SIS08391. Cartes de recensement : http://www.pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr/gestion-des-steriles-miniers-des-anciennes-mines-d-a2268.html |
| Description | Zone de réutilisation de stériles miniers uranifères. L'exposition a été déterminée à l'aide de scénarios-types d'exposition choisis en fonction des usages des zones.
Le scénario d'exposition retenu pour cette zone est "une entreprise (2000h/an)". Le calcul de la Dose Efficace Ajoutée Annuelle (DEAA) associé à ce scénario met en évidence une exposition de 0,39 mSv/an. Il existe une compatibilité entre l’usage actuel du site et la présence des stériles. Toutefois, afin de conserver la mémoire de ces zones et de s’assurer que les études adéquates soient réalisées en cas de changement d’usages, ce terrain est intégré aux Secteurs d'Information sur les Sols (SIS). Observations: Description de la zone : Entreprises Cette zone de réutilisation de stériles miniers uranifères est localisée sur deux départements. Cette fiche SIS concerne uniquement la parcelle située en Vendée. La fiche SIS concernant la partie située dans le département de Loire-Atlantique est la fiche n°44SIS08391. Cartes de recensement : http://www.pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr/gestion-des-steriles-miniers-des-anciennes-mines-d-a2268.html |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00070740101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000707401 | ||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
85SIS11713
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 21/02/2023 | ||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | 18/01/2023 | ||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Stériles miniers (fiche 85A-L.A.173) | ||||||||||
| Description | Zone de réutilisation de stériles miniers uranifères. L'exposition a été déterminée à l'aide de scénarios-types d'exposition choisis en fonction des usages des zones.
Le scénario d'exposition retenu pour cette zone est "une entreprise (2000h/an)". Le calcul de la Dose Efficace Ajoutée Annuelle (DEAA) associé à ce scénario met en évidence une exposition de 0,39 mSv/an. Il existe une compatibilité entre l’usage actuel du site et la présence des stériles. Toutefois, afin de conserver la mémoire de ces zones et de s’assurer que les études adéquates soient réalisées en cas de changement d’usages, ce terrain est intégré aux Secteurs d'Information sur les Sols (SIS). Observations: Description de la zone : Entreprises Cette zone de réutilisation de stériles miniers uranifères est localisée sur deux départements. Cette fiche SIS concerne uniquement la parcelle située en Vendée. La fiche SIS concernant la partie située dans le département de Loire-Atlantique est la fiche n°44SIS08391. Cartes de recensement : http://www.pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr/gestion-des-steriles-miniers-des-anciennes-mines-d-a2268.html |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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