SSP0007075
Imprimer le descriptif
Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0007075 |
||||||||
| Nom usuel | LES FORGES DE TRIGNAC | ||||||||
| Commune(s) |
44210 TRIGNAC |
||||||||
| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
|
||||||||
| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
|
Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000707501 |
| Date de dernière mise à jour | 21/12/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Le site est une ancienne sidérurgie exploitée jusqu’en 1944 par les Forges et aciéries du Nord Est. Le site a été partiellement utilisé par la Stillite Française jusqu’en 1972 pour la fabrication de laine de laitier. L’entreprise Charrier a exploité le crassier résiduel à partir de 1973. En 1990, le site est concerné par un projet de reconversion pour la création d’une ZAC.
En septembre 1992, l’agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) a défini les zones potentiellement à risque de pollution. En 1996, des analyses ont mis en évidence des contaminations en éléments traces métalliques, en hydrocarbures, en Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP) dans les sols. Les eaux souterraines sont contaminées en hydrocarbures, HAP et sont concernées par des traces de cyanures. Une évaluation simplifiée des risques et un programme de travaux (confinement, restrictions d’usage) ont été réalisés. Un protocole de gestion du site a été rédigé et inscrit au bureau des hypothèques. Les zones à fortes concentrations en HAP ont été confinées. Des précautions doivent être prises en cas de changement d'usage ou d'aménagement. Tout changement d'usage ou aménagement, déjà réalisé ou ultérieur, est de la responsabilité du maître d'ouvrage à son initiative. |
| Description | Le site est une ancienne sidérurgie exploitée jusqu’en 1944 par les Forges et aciéries du Nord Est. Le site a été partiellement utilisé par la Stillite Française jusqu’en 1972 pour la fabrication de laine de laitier. L’entreprise Charrier a exploité le crassier résiduel à partir de 1973. En 1990, le site est concerné par un projet de reconversion pour la création d’une ZAC.
En septembre 1992, l’agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) a défini les zones potentiellement à risque de pollution. En 1996, des analyses ont mis en évidence des contaminations en éléments traces métalliques, en hydrocarbures, en Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP) dans les sols. Les eaux souterraines sont contaminées en hydrocarbures, HAP et sont concernées par des traces de cyanures. Une évaluation simplifiée des risques et un programme de travaux (confinement, restrictions d’usage) ont été réalisés. Un protocole de gestion du site a été rédigé et inscrit au bureau des hypothèques. Les zones à fortes concentrations en HAP ont été confinées. Des précautions doivent être prises en cas de changement d'usage ou d'aménagement. Tout changement d'usage ou aménagement, déjà réalisé ou ultérieur, est de la responsabilité du maître d'ouvrage à son initiative. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
|
| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00070750101 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000707501 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
44SIS11714
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Type d'obligation réglementaire |
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Description | Le site est une ancienne sidérurgie exploitée jusqu’en 1944 par les Forges et aciéries du Nord Est. Le site a été partiellement utilisé par la Stillite Française jusqu’en 1972 pour la fabrication de laine de laitier. L’entreprise Charrier a exploité le crassier résiduel à partir de 1973. En 1990, le site est concerné par un projet de reconversion pour la création d’une ZAC.
En septembre 1992, l’agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) a défini les zones potentiellement à risque de pollution. En 1996, des analyses ont mis en évidence des contaminations en éléments traces métalliques, en hydrocarbures, en Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP) dans les sols. Les eaux souterraines sont contaminées en hydrocarbures, HAP et sont concernées par des traces de cyanures. Une évaluation simplifiée des risques et un programme de travaux (confinement, restrictions d’usage) ont été réalisés. Un protocole de gestion du site a été rédigé et inscrit au bureau des hypothèques. Les zones à fortes concentrations en HAP ont été confinées. Des précautions doivent être prises en cas de changement d'usage ou d'aménagement. Tout changement d'usage ou aménagement, déjà réalisé ou ultérieur, est de la responsabilité du maître d'ouvrage à son initiative. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Parcelle(s) concernée(s) |
|
