SSP0007165
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0007165 |
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| Nom usuel | Ancien dépôt sauvage | ||||||||
| Commune(s) |
44145 ROUANS |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000716501 |
| Date de dernière mise à jour | 14/09/2021 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Des dépôts sauvages ont eu lieu sur cette parcelle.
Actuellement, la parcelle est exploitée pour une activité d'aquaculture en eau douce. Il convient de conserver la mémoire de l’enfouissement de déchets et pour tout projet d’aménagement de réaliser des investigations sur le sol pour étudier la compatibilité entre l’état du sol et l’usage envisagé. |
| Description | Des dépôts sauvages ont eu lieu sur cette parcelle.
Actuellement, la parcelle est exploitée pour une activité d'aquaculture en eau douce. Il convient de conserver la mémoire de l’enfouissement de déchets et pour tout projet d’aménagement de réaliser des investigations sur le sol pour étudier la compatibilité entre l’état du sol et l’usage envisagé. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00071650101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000716501 | ||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
44SIS11823
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||
| Description | Des dépôts sauvages ont eu lieu sur cette parcelle.
Actuellement, la parcelle est exploitée pour une activité d'aquaculture en eau douce. Il convient de conserver la mémoire de l’enfouissement de déchets et pour tout projet d’aménagement de réaliser des investigations sur le sol pour étudier la compatibilité entre l’état du sol et l’usage envisagé. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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